Tarbé, Charles, 1756-1804
Charles Tarbé
Tarbé, Charles
Charles Tarbé personnalité politique française
VIAF ID: 52515013 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ch. Tarbe, sur le projet de résolution de la commission des finances relative à la suspension des délégations anticipées sur les départemens. Séance du 12 thermidor, an V. [30.07.1797]. | |
Discours de Ch. Tarbé, député du département de la Seine-Inférieure, contre la suspension du remboursement des créances exigibles & liquidées, excédant 10,000 liv. : prononcé à l'Assemblée nationale, le 15 mai 1792, l'an quatrième de la liberté | |
Discours prononcé par Ch. Tarbé, député du département de l'Yonne, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 11 prairial an V | |
Motion d'ordre de Ch. Tarbé,... sur le crédit public. Séance du 22 prairial an V | |
Rapport et projet de décret présentés au nom du comité colonial, sur les difficultés que présente l'exécution du décret du 14 mai dernier, relatif aux secours à accorder aux enfans de Saint-Domingue | |
Rapport et projet de décret, relatifs au débarquement de 217 nègres opéré dans l'île d'Engliskey par le capitaine Colmin, & aux indemnités réclamées par ce capitaine & son armateur | |
Rapport fait par Ch. Tarbé, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition d'un grand nombre d'artisans de la commune de Sens, réclamant contre l'amende d'un dixième par décade, prononcée par la loi du 9 frimaire dernier contre les contribuables en retard d'acquitter le droit de patente. Séance du 20 thermidor an V | |
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait à l'Assemblée nationale | |
[Recueils de pièces imprimées, 1791-1798 Saint Domingue, Journal "Le Républicain des colonies", printemps 1797, no 1 à 9, 12, 15, Magasin encyclopédique, ou Journal des sciences, des lettres et des arts, 1795, Tome cinquième ] |