France, Convention nationale, Comité de marine et des colonies
France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies
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Works
Title | Sources |
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Analyse des débats, entre les accusateurs et les accusés dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 Pluviose de l'an III de la République. Entre les accusateurs et les accusés dans l'affaire de la colonie de Saint Domingue, conformément aux décrets de la Convention nationale. Par le citoyen Guillois, l'un des tachygraphes nommés par la Convention nationale pour recueillir les débats. | |
Instructions de la commission de la marine et des colonies, sous l'autorisation du Comité de salut public, relativement à l'exécution des articles II, III, XI, XIV, XV et XVI de la loi du II nivôse dernier, portant établissement d'écoles révolutionnaires de navigation et de canonnage maritime | |
Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine | |
Projet de décret, lu à la tribune de la Convention nationale, le 4 avril, et présenté au nom des Comités de la guerre et de la marine réunis, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la république | |
Rapport du Comité de marine sur les réclamations des régimens de Pondichéry, celui de l'Isle-de-France, & le détachement du huitième régiment d'artillerie | |
Rapport et projet de loi sur la répartition des prises faites sur les ennemis de la République, par les vaisseaux français, & sur l'armement en course | |
Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret, sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine avant que le plan général de législation sur cette partie, et celui d'organisation des divers corps civils ou militaires qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale... | |
[Rapports et Discours à la Convention prononcés par divers députés] | |
Recueils de pièces imprimées concernant 1792-1796, articles du Patriote des Antilles, et de l'Ami de l'égalité ou Annales Républicaines, rapport parlementaire relatif à colonie de Saint Domingue, livre Déclaration des droits de l'Homme de 1789 et colonies | |
Tableau de l'organisation de la marine et des colonies, complété par décret du 25 août 1793, l'an 2 de la République, une et indivisible |