Tronchet, François-Denis, 1726-1806
Tronchet, François-Denis
François Denis Tronchet
Tronchet, François-Denis, 1726-1808
Tronchet, Fran©ʹois Denis, 1726-1806
VIAF ID: 44367333 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Brief van François-Denis Tronchet (1726-1808) aan le Redacteur du Moniteur | |
Code civil des Français (première édition de 1804) | |
Défense de Louis XVI, par MM. Malesherbes, Tronchet, et Desèze ; prononcée a la barre de la convention par M. Desèze.. | |
La défense de Louis XVI / [Précédée du procès-verbal de l'interrogatoire du roi] | |
Éclaircissemens sur les réponses faites par M. Pelletier à deux amendemens proposés par M. Tronchet | |
Extrait du registre des délibérations du tribunal de cassation. Du 5 ventose de l'an 9 de la république | |
Faits et conclusions de la cause pour Claude-Pierre Marion de Givry, écuyer, et Marguerite-Victoire Pascaud, son épouse, et consorts, héritiers des propres de la demoiselle de Poléon, contre Jean-Charles Pascaud, sieur de Poléon, héritier mobiliaire de ladite demoiselle de Poléon | |
Mémoire à consulter et consultation pour les sieurs Ferber frères, banquiers, contre le comte de Seneffe. | |
Mémoire pour... Hyacinthe de Brunet,... seigneur de Delouze, et consors, intimés... contre... François d'Aristay de Châteaufort,... et Dlle Louise d'Aristay de Châteaufort... | |
Mémoire pour le duc et la duchesse de Valentinois, contre Me le duc de Luxembourg et Me Duclos Dufresnoy, exécuteurs testamentaires de feue Mme la duchesse de Mazarin ; et les prétendus syndics des prétendus créanciers légataires unis chez ledit Me Duclos Dufresnoy ; et encore les prétendus syndics et directeurs des créanciers unis ès études de Me Le Pot d'Auteuil et Brichard ; en présence du sieur Mercier, tuteur aux substitutions de la maison de Mazarin. | |
Mémoire pour le sieur [Joseph] Morin, secrétaire du roi, intimé, contre François-Hugues Pepin Dumontet... ancien prieur-curé de Villemonble... appelant. (Me Tronchet, av.) | |
Mémoire pour le substitut de M. le procureur général au Châtelet de Paris... contre le substitut de M. le procureur général au Bureau de la ville, en présence du sieur de La Faulotte, de la veuve et héritiers d'Etienne-François Millin, et de Jean Millin. | |
Mémoire pour les chevaliers de Queyssat, chef d'escadron au régiment de Chartres, le sieur Froidefond de Queyssat, capitaine d'infanterie, et le sieur Fillol de Queyssat, capitaine aide-major d'infanterie, contre le sieur Belair Damade, commis-négociant à Bordeaux. | |
Mémoire pour M. le maréchal, duc de Richelieu, pair de France. Contre Madame la présidente de Saint-Vincent. Avec les interrogatoires subis par cette dame, par devant M. le lieutenant-criminel au Châtelet de Paris. Première partie. | |
Mémoire pour Me Nicolas Bailly, procureur à Beaumont-sur-Oise, contre M. Santerre, notaire royal et procureur du roi en la maîtrise dudit Beaumont. | |
Nakazy chwili | |
Observations de Fr.-D. Tronchet sur la résolution du 28 pluviôse an VII, concernant les pères, mères, ascendans et parens d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la République | |
Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention : précédées de leur Lettre d'envoi au Citoyen-Président. | |
Opinion | |
Opinion de F.D. Tronchet, sur la résolution du 28 floréal an 6, relative au jugement des contestations par arbitres : séance du 19 ventose an 7 | |
Opinion de M. Tronchet sur le jugement par jury, prononcée le 29 avril 1790. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.. | |
Précis pour Mre Joseph, marquis de Mesmes, maréchal des camps et armées du roi, appellant, contre Mre René-Louis l'Héritier, et consorts, intimés. | |
Procès-verbaux des commissaires nommés pour entendre la déclaration du Roi et de la Reine. [Signé : Louis, Tronchet, Adrien Du Port, d'André.] | |
Projet de Code civil, présenté par la Commission nommée par le gouvernement le 24 thermidor an 8 | |
Projet de décret du Comité de constitution, concernant les jurés, amendé par M. Tronchet. 17 janvier 1791.. | |
Projet de décret sur plusieurs questions relatives au rachat des rentes seigneuriales qui se sont élevées en exécution de décret du 3 mai 1790 | |
Rapport de M. Tronchet : seconde partie, questions particulières aux provinces de Béarn & de la Basse Navarre | |
Rapport fait a l'Assemblée nationale, Au nom des Commissaires qu'elle a nommés pour recevoir les déclarations du Roi & de la reine, Le 27 juin 1791.. | |
Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les difficultés qui se sont élevées pour l'exécution du décret des 8 & 9 octobre, par M. Tronchet. | |
Rapport fait au nom du Comité féodal, sur le rachat des rentes foncières non seigneuriales | |
Rapport fait par Fr.-D. Tronchet, sur les difficultés qui ont été proposées le 16 floréal, relativement aux nouvelles rédactions des résolutions des 16 et 22 germinal, relatives, la première au régime hypothécaire, la seconde aux délits relatifs aux billets de loterie nationale | |
Rapport fait par le citoyen Tronchet sur la résolution du 30 fructidor : séance du 6 vendémiaire, an V | |
Rapport sur la question qui a été renvoyée, par le procès-verbal du 11 mars 1791, aux comités féodal, d'aliénation, d'agriculture & commerce | |
Rapport...sur la résolution du 17 thermidor an 5, relative aux domaines congéables... | |
Requête signifiée, servant de mémoire, à Nosseigneurs de parlement en la troisième chambre des enquêtes. Supplie humblement Marie de Rochechouart, demoiselle, fille majeure,... légataire universelle de dame Marie-Anne d'Epinay de Saint-Luc, à son décès épouse de messire François, marquis de Rochechouart, demanderesse et défenderesse, contre messire Jean-Charles, marquis de Senneterre, demandeur et défendeur. | |
Résumé général des preuves matérielles du faux, servant en même tems de Réplique sommaire au mémoire intitulé : Réponse pour Madame de Saint-Vincent. Pour M. le maréchal de Richelieu. Contre Madame de Saint-Vincent, Vedel, & autres co-accusés. | |
Résumé général pour la Dame de Gaufridy, appellante & intimée. contre la Dame Veuve Marin & les sieurs Ycard frères, intimés & appellans. |