Bancal Desissarts, Jean-Henri, 1750-1826
Bancal-des-Issarts, Jean Henri, 1750-1826
Bancal des Issarts, Jean H. 1750-1826
Bancal, Jean.
Bancal Des Issarts, Jean Henri
Jean Henri Bancal des Issarts
Bancal des Issards, Jean-Henri, 1750-1826
Bancal, Jean-Henri
Bancal Des Issarts, Jean Henri (French politician, 1750-1826)
VIAF ID: 17611297 (Personal)
Permalink: http://viaf.org/viaf/17611297
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4xx's: Alternate Name Forms (101)
Works
Title | Sources |
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Adresse aux représentans de la Commune de Paris, proposée à l'assemblée générale des citoyens de la ville de Clermont-Ferrand | |
Arrêtés proposés au Comité de la municipalité du district des Carmes [MI] 1789 | |
La censure cinématographique | |
Débats. 1792, 24 décembre | |
Déclaration de droits à faire et pouvoirs à donner par le peuple français pour les États généraux dans les soixante assemblées indiquées à Paris, le mardi 21 avril 1789. (Par Bancal-Desissarts.) | |
Discours et projet de décret de Henry Bancal ... sur Louis Capet, et les circostances actuelles ... | |
Discours et projet de décret sur l'éducation nationale, prononcés à la Convention nationale le 24 décembre 1792, l'an premier de la République, par Henri Bancal, député du département du Puy-de-Dôme, imprimés par ordre de la Convention nationale et envoyés aux 84 départemens | |
Du nouvel ordre social | |
Henri Bancal, député à la Convention, à Anacharsis Clootz, son collègue | |
Lettre sur les finances à l'auteur du "Patriote françois" | |
Lettres autographes de Madame Roland, adressées à Bancal-des-Issarts, membre de la convention | |
Opinion contre le projet des écoles primaires | |
Opinion de Jean-Henri Bancal, représentant du peuple, membre du Conseil des Cinq-Cents, sur la question du serment de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III, et de haine à la royauté et à l'anarchie, par les électeurs. Séance du 25 ventôse an V | |
Opinion sur le divorce, prononcée le 12 pluviôse an 5 | |
Projet de résolution proposé par Bancal, ensuite du rapport fait par Bancal, ensuite du rapport fait le premier nivôse, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition de la commune de Jouy. Séance du 1er nivôse an V | |
Rapport fait par Bancal,... pour examiner les élections de l'assemblée primaire du canton de Vertou, département de la Loire-Inférieure. Séance du 10 floréal an V | |
Rapport fait par Jean-Henri Bancal, au nom de la commission nommée par le Conseil des Cinq-Cents, le 29 thermidor de l'an IV (au sujet du partage des biens provenant d'émigrés, appartenant à la République par indivis avec d'autres co-propriétaires). Séance du 12 vendémiaire an V | |
Rapports des représentans du peuple Camus, Bancal, Quinette, Lamarque, envoyés par la convention, conjointement avec le général et ministre de la guerre Beurnonville, à l'armée du Nord, par décret du 30 mars 1793, et du représentant du peuple Drouet, lus au Conseil des Cinq-Cents, les 22, 23 et 27 nivôse, l'an 4 de la République française, une et indivisible. | |
Récit fait à l'Assemblée nationale, le mardi 14 juillet 1789, à 11 heures du soir, par MM. Des Issarts et Ganilh, électeurs de la ville de Paris, députés à l'Assemblée nationale par l'Hôtel-de-ville, M. Des Issarts portant la parole | |
Secondes Réflexions sur l'institution du pouvoir exécutif, par Jean-Henri Bancal, lues à la Société des Amis de la Constitution de Clermont-Ferrand, le 3 juillet 1791 |