Raepenbusch, Sean van
Van Raepenbusch, Sean
Van Raepenbusch, Sean 1956-
Sean Van Raepenbusch
Van Raepenbusch, Sean, jurist
Sean Van Raepenbusch belga juristo
VIAF ID: 66530248 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Anonymisation des décisions de la Cour justice de l'Union européenne, protection de la vie privée versus publicité des jugements | |
De betrekkingen tussen de grondwettelijke hoven en de andere nationale rechterlijke instanties : rapport van het Hof van Justitie van de Europese Gemeenschappen | |
Le champ d'application personnel du règlement (C.E.E.) no. 1408/71 et la citoyenneté européenne : du travailleur migrant au citoyen européen | |
Chronique de jurisprudence : 1er août 2000 - 31 décembre 2001 | |
Clair-obscur des compétences externes de l'Union : quelques réflexions autour de l'avis 2/15 de la Cour de justice de l'Union du 16 mai 2017, "Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la République de Singapour" | |
Collection pratique du contentieux européen. | |
Cour de justice, 7 février 1991 : affaire C-227/89, Ludwig Rönfeldt et Bundesversicherungsanstalt für Angestellte | |
Depuis le jour où nos regards se sont croisés | |
Le devoir de loyauté dans l'ordre juridique communautaire : à propos des suites de l'arrêt Van Munster 5 mars 1994 | |
Le droit de la CEE : commentaire Mégret. | |
Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes | |
Émergence de l'Union européenne dans l'order juridique international | |
Intérêt à agir dans le contentieux communautaire | |
jacinthes sauvages roman | |
L'arrêt "Costa c/Enel" et ses prolongements jurisprudentiels | |
Le libre choix par les citoyens européens des produits médicaux et des prestataires de soins, conséquence sociale du marché intérieur : note sous les arrêts du 28 avril 1998, Decker, C-120/95 et Kohll, C-158/96 | |
Libre circulation des personnes, des services et des capitaux, transports | |
Les limites de la coordination communautaire des législations nationales en matière de sécurité sociale au regard du principe de l'égalité de traitement après l'arrêt Pinna | |
Multiples expressions du principe de l'égalité de traitement dans la jurisprudence récente de la Cour de justice des Communautés européennes relative aux personnes | |
Politique sociale, éducation et jeunesse, 1998: | |
Les principaux développements de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance : du 1er août 1996 au 31 juillet 1997 | |
Protection des droits fondamentaux après le Traité de Lisbonne | |
Protection des droits fondamentaux au sein de l'Union européenne après le Traité de Nice | |
recours des particuliers devant le juge de l'Union européenne | |
Restructuration d'entreprises en Europe dimension sociale | |
sécurité sociale des personnes qui circulent à l'intérieur de la Communauté économique européenne | |
La seguridad social de los trabajadores migrantes ... 1992: | |
Les soins de santé dans la sécurité sociale : le régime de coordination mis en place par le règlement (CEE) no 1408/71 | |
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