France. Conseil des anciens
France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens
France. Conseil des Anciens (1795-1799)
France. Corps législatif . Conseil des Anciens
VIAF ID: 140999469 (Corporate)
Permalink: http://viaf.org/viaf/140999469
Preferred Forms
- 110 2 _ ‡a France ‡b Conseil des Anciens
- 210 | | ‡a France ‡b Conseil des Anciens
- 110 1 _ ‡a France ‡b Conseil des Anciens ‡g 1795-1799
- 110 2 _ ‡a France. Corps législatif . Conseil des Anciens
- 110 2 _ ‡a France. ‡b Conseil des Anciens (1795-1799)
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- 110 1 _ ‡a France. ‡b Corps législatif (1795-1814). ‡b Conseil des anciens
4xx's: Alternate Name Forms (14)
5xx's: Related Names (6)
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Sénat (1800-1814)
- 510 _ _ ‡5 g ‡a France ‡b Corps législatif ‡c 1795-1799
- 510 2 _ ‡a France ‡b Corps législatif
- 510 _ _ ‡5 b ‡a France ‡b Sénat ‡c 1800-1814
- 510 2 _ ‡a France ‡b Sénat
- 510 2 _ ‡a France ‡e Ueberordnung
Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des anciens | |
Discours de Gorneau par suite de son rapport sur les prises maritimes. Séance du 11 ventôse an VII | |
Discours prononcé par G.-F. Dentzel sur la résolution qui porte des modifications à la loi du 10 brumaire sur les marchandises anglaises. Séance du 18 pluviôse | |
Discours prononcé par Moreau (de l'Yonne) sur la mort du général Joubert. Séance du 11 fructidor an VII | |
Motion d'ordre faite par Soubdès (du Gers), relativement à la discussion sur l'organisation judiciaire séance du 18 ventose, an 7 | |
Opinion de du Pont (de Nemours), sur les postes. | |
Opinion de Guizol (d'Indre-et-Loire) sur l'emprunt de cent millions. Séance du 11 thermidor an VII | |
Opinion de Martin Chassiron, membre de la commission nommée pour l'examen de la résolution sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaire. Séance du 6 brumaire an VIII | |
Opinion de Porcher sur la résolution du 26 germinal an VII relative aux hospices. Séance du 16 messidor an VII | |
Opinion de Porcher sur le vagabondage. Séance du 11 vendémiaire an 8 | |
Opinion de Prévost (du Puy-de-Dôme) sur la résolution relative à l'organisation du notariat séance du 28 prairial an 7 | |
Opinion de Regnier sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents relative au mariage des mineurs. Séance du 1er jour complémentaire | |
Rapport fait par Laussat sur la résolution du 22 messidor qui met des fonds à la disposition du ministre de la marine. Séance du 24 messidor an V | |
Rapport fait par Liborel sur une résolution qui accorde des pensions de retraite à des fonctionnaires publics. Séance du 6 germinal an VI | |
Rapport fait par Poisson, sur les dépenses du bureau de comptabilité. Séance du 30 floréal, an V | |
Rapport fait par Porcher, sur la résolution qui proroge pendant l'an 8 la perception de la taxe sur les spectacles et les fêtes séance du 13 fructidor an 7 | |
Rapport fait par Regnier sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux. Séance du 29 ventôse an VI | |
Rapport fait par Théodore-François Huguet, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution du 4e jour complémentaire qui tend à accorder des récompenses aux citoyens qui bravent la mort pour exécuter les lois ou pour sauver leurs concitoyens en danger de perdre la vie. Séance du 9 vendémiaire an VII | |
Rapport fait par Ysabeau, sur la translation de l'hospice civil de Béziers, dans l'Hôpital militaire de la même commune. Séance du 7 nivôse an 6 | |
Réponse | |
Réponses à plusieurs observations présentées au Conseil des Anciens sur le rapport relatif aux sept résolutions du Conseil des Cinq-Cents concernant les monnaies, par P. Loysel. Séance du 16 frimaire l'an V | |
Tableau relatif à la force de la gendarmerie nationale, présenté par J.-G. Lacuée. Séance du 15 pluviôse an V | |
Tolozé. Projet de retirer les assignats de la circulation, 1795?: | |
Translation du corps législatif dans la commune de St. Cloud |