Bertauld, Alfred, 1812-1882
Bertauld, A.
Bertauld, A. (Alfred), 1812-1882
Bertauld, Alfred
Charles-Alfred Bertauld sénateur et procureur général près de la cour de cassation
Bertauld, Charles Alfred
VIAF ID: 44288567 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/44288567
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Works
Title | Sources |
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Biographie de J. Bovin | |
Concours... devant la Faculté de droit de Paris pour une chaire de code civil vacante à la Faculté de droit de Caen. Epreuves définitives... A. Bertauld,... [Composition de droit français : La donation d'une maison, faite par contrat de mariage, n'a jamais été transcrite. Peut-on déléguer le prix de cette maison à un créancier ?] | |
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1881... Discours prononcé par M. Bertauld,... La loi du progrès et le libre arbitre | |
Cours de code pénal et leçons de législation criminelle... par A. Bertauld,... 2e édition... | |
Cours de Code pénal. Explication théorique et pratique des dispositions préliminaires et des deux premiers livres du Code pénal | |
Discours de M. Bertauld à la séance du 21 décembre 1874. 2me délibération sur la proposition relative à la liberté de l'enseignement supérieur | |
Le Discours de M. Bertauld devant l'histoire et la logique | |
Droits de l'homme et les publicistes modernes, par M. Bertauld,... | |
Du Pouvoir constituant de l'Assemblée nationale, réponse à M | |
Eloge de Rossi | |
Enquête sur les octrois municipaux : rapport présenté au conseil municipal de Caen / suivi de la délibération prise par le Conseil dans sa séance du 19 mai 1870. | |
Épreuve d'argumentation sur le droit français. De l'effet des privilèges et hypothèques contre les tiers détenteurs. 2183 C. c. à 2195. (Signé : A. Bertauld.) | |
Étude sur le droit pénal : mémoire présenté à L'académie des sciences, arts et belles-lettres de Caen | |
Futsukoku keiho shosetsu. | |
Introduction à l'histoire des sources du droit français principales questions controversées | |
De la philosophie sociale | |
La liberté civile : nouvelle étude critique sur les publicistes contemporains | |
L'Ordre social et l'ordre moral : le droit et le devoir | |
Lycée de Louis-le-Grand. Allocution prononcée à la distribution solennelle des prix, le 5 août 1879, par M. Bertauld,... | |
M. Lailler contre la dame Gallière : consultations | |
Mémoire à consulter pour M. Alexandre Lebourlier | |
Montalembert orateur, et la liberté de discussion | |
Mot sur la réduction des dispositions entre époux en cas d'existence d'enfants, par A. Bertauld,... | |
Nihon rippo shiryo zenshu. | |
Positivisme et philosophie scientifique | |
Précis. Papillon et joints, d'Alençon, Contre les héritiers Petithomme,... | |
Procès-verbal d'installation de M. Bertauld,... et de M. Henry Didier,... [Discours du président Mercier et de M. Bertauld.] | |
Projet de résolution tendant à compléter l'article 23 et à modifier l'article 28 du règlement du Sénat... présenté par MM. Bertauld, Testelin, Lacomme, Laget, Humbert, Emmanuel Arago, Hérold, Cazot, Calmon, Emile Labiche, Emile Lenoël, Jouin, Jobard, Casimir Fournier (Nord),... | |
Proposition de loi sur la publicité partielle par voie d'affichage des débats parlementaires, présentée par M. Bertauld,... (14 juillet 1873.) | |
Question de droit. Un maire peut-il empêcher qu'on n'établisse dans sa commune une maison dite de tolérance ? Oui. Peut-il refuser l'autorisation qu'on lui demande pour l'ouvrir, et la retirer après l'avoir accordée ? Oui. [Délibéré à Caen, le 28 janvier 1856. Signé : Bardout, Thomine-Desmasures, A. Trolley, Feuguerolle, A. Bertauld.] | |
Questions controversées sur la loi des 2-31 mai 1854, abolitive de la mort civile, groupées sous chaque article de cette loi, suivies d'études sur le sens de la règle : Le juge de l'action est le juge de l'exception, et d'une réponse à une dissertation de M. Faustin-Hélie sur l'application de cette règle en matière criminelle | |
Questions et exceptions préjudicielles en matière criminelle ou De la compétence et de l'autorité des décisions du juge répressif sur les questions de droit civil que l'action publique soulève | |
Questions pratiques et doctrinales de code Napoléon | |
En quoi la philosophie politique de l'histoire de France intéresse-t-elle l'histoire du droit ? Par M. Bertauld | |
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Tolain, Lockroy et plusieurs de leurs collègues, tendant à abroger les articles 291 à 294 du Code pénal et la loi du 10 avril 1834, par M. Bertauld,... | |
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, sur les conclusions de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la concession d'une pension à M. Pasteur, membre de l'Institut de France et professeur à la Faculté des sciences de Paris, par M. Bertauld,... (16 juillet 1874.) | |
Rapport sommaire fait au nom de la première Commission d'initiative parlementaire sur la proposition présentée par M. Lefèvre-Pontalis relative à la nomination d'une commission de trente membres chargée de réviser tous les décrets ayant un caractère législatif rendus par le Gouvernement de la défense nationale sur des objets étrangers à la dite défense, par M. Bertauld,... | |
Rapports et discours parlementaires, recueillis par H. Berthélemy,... | |
Traité théorique et pratique de la subrogation à l'hypothèque légale des femmes mariées | |
佛国刑法詳説 | |
刑法詳說 : 附・刑権論 | |
日本立法資料全集. |