Arrêté concernant les dépenses du Corps législatif pendant les neuf derniers mois de l'an 8 : séance du 27 ventose an 8 |
|
Code de procédure civile : avec les motifs |
|
Code d'instruction criminelle, servant de supplément au procés-verbal des séances du Corps législatif : novembre et décembre 1808 : exposé de motifs . Code d'instruction criminelle, servant de supplément au procés-verbaux des séances du Corps législatif : novembre et décembre 1808 : texte . Code d'instruction criminelle, servant de supplément au procés-verbaux des séances du Corps législatif : novembre et décembre 1808 : rapports . Méditations sur diverses questions de jurisprudence criminelle, dédiées au président et aux membres du Corps législatif |
|
Convention entre le gouvernement français et le Pape Pie VII : avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes |
|
Corps législatif. Archives. État des Archives nationales au premier prairial an VI, et dépenses de cet établissement pendant le cours de l'an V |
|
Corps législatif : discours adressé au premier consul, par l'orateur de la députation du Corps législatif, le 12 pluviose an 10 |
|
[Corps législatif.]. Discours prononcé par Regnaud (de Saint-Jean d'Angély) sur la loi relative à la faculté de disposer. Séance du 5 germinal, an VIII |
|
Extrait du procès-verbal... |
|
Extrait du registre des délibérations... |
|
Liste des électeurs de la section de l'Observatoire... (6e jour complémentaire, an III.) |
|
Liste des membres composant le Corps législatif. Nivôse an VIII |
|
Liste des représentants du peuple qui le composent |
|
Liste générale et complète des électeurs nommés dans le département de la Seine... |
|
Motion d'ordre pour le choix des électeurs. Séance du 26 fructidor. (Signé : Candelon.) |
|
Motion d'ordre sur les scissions, émise par le citoyen J.-B. Monbrial, dans le corps électoral du département de la Corrèze |
|
A nos braves frères d'armes... (22 fructidor an III.) |
|
Observations sur les élections de la Guiane |
|
Opinion de Delecloy sur la résolution du 15 thermidor an 7 relative à l'emprunt de cent millions. Séance du 19 thermidor an 7 |
|
Opinion de Desnos sur la question de savoir si le département du Léman peut, dès cette année, fournir des députés au Corps législatif. Séance du 13 ventôse an 7 |
|
Opinion de Desnos, sur un projet de résolution relatif à la nouvelle comptabilité et à la nécessité de retirer de la circulation les menues monnaies. Séance du 24 frimaire an 7 |
|
Opinion de Viénot-Vaublanc sur la pétition des déportés de Saint-Domingue, détenus à Rochefort, et sur la compétence des conseils militaires. Séance du 22 germinal an V |
|
Opinion du citoyen Doillot en faveur de la réélection des deux tiers des membres de la Convention nationale à la prochaine législature, prononcée dans la séance de l'assemblée primaire des Thermes, le 22 fructidor an troisième |
|
Opinion d'un membre de la Section des Amis de la patrie, de la commune de Soissons, sur la mission à donner aux électeurs... |
|
Opinion prononcée à l'assemblée électorale, par le citoyen Michaud, cultivateur et électeur du canton de Sornac |
|
Procès-verbal de l'assemblée électorale du département du Lot... du 20 au 29 vendémiaire an IVe |
|
Projet de pétition à présenter à la Convention nationale après qu'il aura obtenu l'adhésion de la majorité. Du 23 fructidor l'an III... |
|
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux livrets d'ouvriers |
|
Rapport fait par Fourcroy. Séance du 27 pluviôse an IV |
|
Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... au nom de la commission spéciale relative aux dilapidations. Séance du 2 fructidor an VI |
|
Redites sur les effets des taxes arbitraires, par rapport à leurs auteurs, en Angleterre et en France, par le citoyen Desnos,... |
|
Répertoire ou Mémorial périodique des lois et actes du Corps législatif, arrêtés, proclamations et instructions du Directoire exécutif. |
|
Séance du 16 ventôse an VIII. (Proclamation du gouvernement relative au paiement de l'impôt et à la levée des troupes. Discours de Boulay (de la Meurthe), orateur du gouvernement |
|
Section des Arcis, formée en assemblée primaire, à ses frères d'armes de toutes les armées de la République |
|
Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes : contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, depuis le 6 nivôse jusqu'au 15 ventôse an XIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, depuis le 11 frimaire an XIII jusqu'au 9 nivôse an XIV inclusivement |
|
Tableau des citoyens de la commune de Nantes, indiqués comme candidats aux places, à nommer par les assemblées primaires... (4 nivôse an V.) |
|
Tableau du nombre des députés à élire... |
|
Tableaux des commissions créées par arrêtés du Conseil des Cinq-Cents |
|
Wahl-Corps des Nieder-Rheinischen Departements... |
|