France. Sovereign ( : Napoleon I)
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Works
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| Correspondance de Napoléon : six cents lettres de travail (1806-1810) |
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| Décret impérial concernant les droits d'entrée du cacao, du café, du poivre, du sucre et du thé : au parais des Tuileries, le 4 mars 1806 |
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| Décret impérial portant création d'une régie pour l'approvisionnement et la vente du sel et du tabac dans les 27e. et 28e. divisions militaires : au parais de Saint-Cloud, le 2 thermidor an XIII |
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| Décret impérial, portant organisation des Maisons impériales, Napoléon d'Écouen et de Saint-Denis, au Palais des Tuileries, le 29 mars 1809 |
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| Décret impérial portant qu'il y aura dans la ville de Paris un entrepôt réel pour les cotons de Naples et du Levant : au palais de l'Elysée, le 21 mars 1812 |
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| Décret impérial, portant règlement sur le mode de présentation à l'acceptation du peuple, de la proposition énoncée article 142 du sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII |
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| Décret impérial qui ordonne la saisie et la vente des bâtimens sous le pavillon des États-Unis, entrés dans les ports de l'Empire, à compter du 20 mai 1809 : au parais de Rambouillet, le 23 mars 1810 |
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| Décret impérial qui prescrit des formalités pour l'admission des denrées coloniales étrangères dans les ports de France : au parais des Tuileries, le 22 ventose an XIII |
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| Décret impérial relatif à la vérification des draps destinés au commerce du Levant : au palais des Tuileries, le 9 décembre 1810 |
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| Décret impérial relatif au mode de restitution du droit extraordinaire établi sur les denrées coloniales : au quartier impérial de Saint-Polten, le 22 brumaire XIV |
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| Denkwürdigkeiten 1796-1815 |
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| Napoleons Gesetzbuch = Code Napoléon |
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| Sénatus-consulte organique : Napoléon, par la grâce de Dieu et par les constitutions de la République, empereur des Français, à tous présens et à venir, salut : le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'état, a décrété et nous ordonnons ce qui suit : extrait des registres du sénat conservateur du 28 floréal an XII |
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