Guyénot, Jean.
Guyénot, Jean, 1924-
Jean Guyénot
VIAF ID: 108922255 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Administration et direction générale des sociétés anonymes | |
Los agrupamientos empresarios y de colaboración : estructura jurídica y fiscal de los grupos de interés económico : estudio comparativo de la problemática grupal, doctrina, legislación y jurisprudencia, concordado con la Ley 22,903 de las reformas a la Ley de sociedades comerciales | |
Aspect particuliers de la condition juridique des agents commerciaux | |
Les Aspects juridiques et fiscaux de la constitution des filiales | |
La Clause statutaire de continuation d'une société avec l'un des héritiers d'un associé prédécédé : A propos de l'arrêt Gatellier | |
La Commission des opérations de Bourse (C.O.B.) et l'information des porteurs de valeurs mobilières | |
Concession exclusive | |
Concessionnaires et commercialisation des marques : la distribution intégrée | |
La Constitution et la réalisation du gage des valeurs mobilières | |
The Continental Can case: a European view | |
Les Conventions d'exclusivité de vente | |
Cours de droit commercial | |
Le Dessaisissement des juridictions dans la procédure pénale française | |
Droit antitrust européen | |
Die Errichtung einer Tochtergesellschaft in Frankreich | |
European antitrust law of the Common market | |
La Familia adoptiva en los derechos chileno y frances : Estudio comparado | |
Le Fonds de commerce | |
The French law of agency and distributorship agreements | |
The French legal and tax aspects of the formation of subsidiaries in a European context | |
Les Groupements commerciaux de concessionnaires : formes particulières de groupes d'entreprises | |
Groupements de concessionnaires et immixtion des règles du droit du travail | |
Groupements d'intérêt economique : statut juridique et fiscal, droit de la concurrence : ordonnance nº 67-821 du 23 septembre 1967 et textes d'aplication | |
[Groupements d'intért économique et groupe de sociétés : Notes sur arrêts de la cour de cassation (ch. soc.) (5-6 et 8 juillet 1977)] | |
Les Groupes de société et l'entreprise | |
Innovations du statut des sociétés civiles immobilières de capitaux | |
Introduzione all'applicazione della "informativa" alla ricerca giuridica | |
L'Affaire Continental Can et l'arrêt du 21 février 1973 de la Cour de Justice des Communautés européennes | |
L'Etude critique du système français de publicité des aliénations immobilières | |
L'Evaluation des titres non cotés en Bourse : Incidences en droit fiscal | |
Métamorphoses du système répressif des ententes industrielles et commerciales | |
Le Nouveau statut des sociétés civiles autorisées à faire publiquement appel à l'épargne | |
Las nuevas tendancias del derecho comercial frances en del contexto de la economia europea en vias de unificacion | |
Les Participations d'une société au capital d'une autre société : filiales et participations dans la loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales | |
La Peine différée | |
Pour une nouvelle constitution de la Nation libanaise | |
Le Pouvoir de révision et le droit d'évocation de la chambre d'accusation ... | |
A propos d'une "Esquisse d'une théorie des abstrats" ou Préface à l'application de l'informatique à la recherche juridique | |
Qu'est-ce que le franchising? Concessions commerciales | |
Rapport sur les sociétés civiles en vue de mettre fin à leur clandestinité et d'organiser leur régime juridique | |
La Réalisation du traitement pénitentiaire dans le domaine judiciaire | |
Le régime juridique des ententes économiques et des concentrations d'entreprises dans le Marché commun | |
Le Régime juridique et fiscal des filiales et sociétés participantes en droit français dans le contexte européen | |
Réglement judiciaire et liquidation des biens, faillite personnelle et infractions spéciales : loi n° 67-563 du 13 juillet 1967... et ordonnance n° 67-820 du 23 septembre 1967... | |
La Responsabilité des dirigeants de société | |
La responsabilité des personnes morales publiques et privées : considérations sur la nature et le fondement de la responsabilité du fait d'autrui... | |
La Rupture abusive des contrats à durée indéterminée ... | |
Sociétés de personnes | |
La Suggestion et la captation en matière de liberalités dans leurs rapports avec la notion de dol | |
Traité pratique des sociétés commerciales | |
V.R.P. [Voyageurs, représentants, placiers] et agents commerciaux |