Ducos-Ader, Robert
Ducos-Ader, Robert, 1920-....
Ducos-Ader, Robert, 1920-1997
Robert Ducos-Ader 1920-12-09;1997-12-21
VIAF ID: 64004871 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/64004871
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Works
Title | Sources |
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Les activités extra-hospitalières en psychiatrie : analyse juridique et éléments de gestion | |
Les aspects juridiques de la politique commerciale de la S.N.C.F. | |
Aspects juridiques des médecines différentes | |
Le bruit en informatique juridique | |
Code annoté de la sécurité sociale... | |
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre | |
Le contentieux des entreprises publiques | |
Les contrats de service public | |
Contribution à la lutte contre les accidents : le rôle de la gendarmerie, des SAMU, des SMUR | |
Contribution à l'étude de la directive communautaire et de son évolution | |
Droit administratif | |
droit de réquisition théorie générale et régime juridique | |
Droit financier, droit fiscal. [1re année.] | |
Droit fiscal : exercices pratiques : documents | |
Droit fiscal.J. M. Auby,... R. Ducos-Ader,.. | |
Droit public... | |
Les entreprises liées et les sociétés de capitaux en droit allemand | |
Étude juridique du contentieux jours de congés payés supplémentaires. [Signé: J. Ghestin et R. Ducos-Ader.] | |
Expropriation pour cause d'utilité publique, l'aménagement du territoire, l'urbanisme et la construction | |
Fonction publique, les biens publics, les travaux publics | |
Grands services publics et entreprises nationales | |
Le greffier : étude historique et de droit positif actuel | |
Le groupement de communes en France : thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue devant la faculté de droit et des sciences économiques le 10 mai 1961 | |
Institutions administratives organisation générale, fonction publique, contentieux administratif, intervention de l'administration dans l'économie, planification, aménagement du territoire, prix | |
Institutions administratives, par Jean-Marie Auby et Robert Ducos-Ader,... | |
Les interventions administratives relatives à l'entretien et à la protection des immeubles urbains | |
Le juge d'instruction, son utilité, ses fonctions, son rôle, sa compétence, son autorité | |
L'aide sociale à l'enfance abandonnée, malheureuse ou inadaptée | |
L'architecte et les travaux publics : contribution à l'étude du fondement et de la détermination de la responsabilité de l'architecte | |
The legal aspects of the alternative therapeuties. | |
L'évolution actuelle des institutions communales en France | |
L'exercice illégal de la pharmacie et le monopole pharmaceutique | |
L'Expropriation : régime juridique, méthode d'évaluation, formulaire | |
L'information dans les hôpitaux publics : application à l'assistance publique de Paris | |
La Notion juridique de parafiscalité / R. Ducos-Ader]. | |
Ordinary administrative contentious in Moroccan public law. | |
La philosophie, maîtresse et servante du droit | |
La police municipale | |
Le préfet : autorité de police administrative générale | |
Les problèmes généraux de l'Enseignement technique | |
Les problèmes juridiques de l'intervention communale en matière funéraire | |
De quelques aperçus récents sur le droit de la consommation | |
De quelques éléments de comparaison entre le droit de la sant et le droit de la consommation | |
Recherches sur la notion et la classification des personnes morales administratives | |
Recueil de jurisprudence des conseils de préfecture de France, d'Algérie et des département d'outre-mer, publié sous la direction de Pierre Dilhac,... avec le concours de Maurice Duverger,... Jules Ramarony,... Secrétaire de rédaction : Robert Ducos-Ader,... | |
Le régime juridique des concours de la fonction publique | |
Le silence de l'administration | |
SOCIO-ECONOMIC AND JURIDICALS DATAS CONCERNING PACKAGING. | |
Les stratégies sanitaires dans les pays tiers-mondistes | |
Le tourisme en France | |
La Traité portant rétablissement d'une Autriche indépendante et démocratique signé à Vienne le 15 mai 1955. | |
Transports, énergie | |
Vie politique française. Licence |