Derruppé, Jean, 1925-2001
Derruppé, Jean.
Derruppé, Jean, 1925-
Jean Derruppé écrivain français
VIAF ID: 9845439 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Les actions à dividende prioritaire sans droit de vote | |
Les activités et les biens de l'entreprise, c1991: | |
Altération du régime de communauté avec l'extension des propres par nature | |
Avatars de l'associé unique | |
Avenir du fonds de commerce et de la propriété commerciale | |
Clientèle et achalandage | |
Code des baux, 2023 | |
Contrats internationaux de propriété industrielle | |
The control of the settlement and the working of trade companies in ivorian law. | |
Le contrôle de la constitution et du fonctionnement des sociétés commerciales en droit ivoirien | |
Le contrôle des pratiques illégales et irrégulières, au regard de la politique de protection des consommateurs | |
Droit commercial : (3ème année) | |
Droit communautaire privé : VIII Cursos de Verano en San Sebastían = VIII Udako Ikastaroak Donostian | |
Droit de l'entreprise : organisation juridique de l'entreprise : Licence es-sciences économiques 3° année | |
Droit international privé | |
Du déséquilibre des prestations dans la convention de crédit-bail | |
Entreprise entre le patrimoine et la personne | |
ESSAI SUR LA METHODE LEGISLATIVE : DROIT COMMUN ET DROIT SPECIAL | |
Le fonds de commerce en République centrafricaine | |
Le fonds de commerce / Jean Derruppé. - Paris, 1994. | |
Immatriculation du locataire commerçant au Registre du Commerce et des Sociétés | |
L'évolution du droit français en matière d'effet des jugements étrangers depuis les accords conclus en ce domaine entre la France et les Etats africains et malgache d'expression française | |
L'indétermination du prix dans les contrats | |
Litiges et dificultés pratiques suscités par le crédit bail | |
Locations et loyers : baux d'habitation, baux professionnels, baux commerciaux | |
Les magasins collectifs de commercants independants : loi n° 72 651 du 11 juillet 1972 | |
Le marché du cognac | |
Les marques vinicoles | |
Le nantissement des valeurs mobilières | |
La nationalité étrangère devant le juge français | |
Nature de la responsabilité civile des notaires | |
La nature juridique du droit du preneur à bail et la distinction des droits réels et des droits de créance | |
Les notaires au sein de la Communauté économique européenne | |
Le notariat et le monde moderne | |
Objet de l'expertise en procédure civile | |
Les opérations juridiques à trois personnes en droit privé | |
Le particularisme de la justice de simple police | |
Les parts et actions d'une société commerciale qui appartiennent à plusieurs personnes | |
The personal enterprise in Mauritania : a contribution to the research for an adapted juridical statute. | |
Les pièges du bail commercial en 1984 | |
La place des sociétés régionales de financement dans le réseau des caisses d'épargne françaises | |
Précis de déontologie notariale | |
Les problèmes juridiques liés à l'informatisation en matière bancaire | |
Le produit monétaire de la firme : Cash-flow | |
Propos impertinents pour une révolution fiscale | |
Les provisions et l'impôt sur le revenu | |
La publicité mensongère | |
Rapports locatifs immobiliers à la fin du XXe siècle | |
Le régime juridique des aérodromes en France | |
[Règlement judiciaire et liquidation des biens] | |
Les réglementations juridiques des accords pétroliers | |
La rénumération des dirigeants sociaux | |
RESEARCH ON LEGISLATIVE METHOD : GENERAL LAW AND SPECIAL LAW. | |
La responsabilité de l'exploitant de l'aéronef vis-à-vis des tiers à la surface en droit turc | |
La responsabilité du transporteur aérien : lois nationales et convention de Varsovie : Thèse pour le doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement le 25 juin 1959 | |
Le rôle de la Commission des Opérations en Bourse dans l'information des actionnaires | |
Le silence et le droit | |
La société Air Afrique | |
La société anonyme a directoire | |
La société par actions dans le système législatif italien | |
La société par actions en Allemagne fédérale depuis la loi du 30 septembre 1965 | |
Les sociétés d'adaptation des petites et moyennes entreprises au Marché commun | |
Les sociétés étrangères en Tunisie | |
Les sociétés fiduciaires en France | |
Les sociétés immobilières et le notariat | |
Sort de la société commerciale qui n'a plus qu'un seul associé | |
Le sort des droits sociaux après le décès d'un associé | |
Souvenirs et retour sur le droit réel du locataire | |
The spouse in procedures of compulsory liquidation and judicial adjustment. | |
Le statut juridique des exploitants de station-service | |
La substitution des compagnies d'assurances dans les droits de leur assuré vis-à-vis du tiers responsable | |
Le syndic de l'immeuble en copropriété | |
Tendances contemporaines du droit des sociétés en Grande-Bretagne | |
La transmission d'un fonds de commerce par crédit-bail | |
Le transport aérien dans l'économie française | |
Le transport terrestre de personnes à l'époque contemporaine : esquisse d'un droit social de la sécurité | |
Trou législatif, le choix du successeur d'un associé décédé | |
Les types particuliers d'actions dans les sociétés anonymes | |
Units and shares of a commercial company owned by more than one person. | |
Les usages commerciaux | |
La vente par correspondance | |
Vins de châteaux | |
The wine brands. |