France. Tribunat
France. Tribunat (1799-1807)
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Works
Title | Sources |
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Annuaire ou Tableau du Palais du tribunat, contenant l'histoire des divers changements qu'il a éprouvés depuis deux siècles... [Par J. F. Normant] | |
Au nom du peuple français. Du 30 floréal an XI... | |
Conférence du Code civil | |
Dictionnaire Napoléon | |
Discours de Champagny, orateur du gouvernement | |
Discours du citoyen Carnot | |
Discours prononcé par M. Fréville sur la communication faite au Tribunat par l'ordre de S. M. l'empereur. Séance du 19 pluviôse an XIII | |
Extrait du registre des délibérations. Séance du 16 ventose, an 8 de la République française. | |
La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir: | |
Liste générale, par ordre alphabétique, de tous les membres composant le Consulat, le Sénat-conservateur, le Tribunal, le Corps législatif, les Ministères et le Conseil d'Etat... | |
Opinion de Félix Beaujour sur la convention du 8 vendémiaire an IX entre la France et les États-Unis. Séance du 13 frimaire an X | |
Procès-verbal des séances du Tribunat (Reproduction numérique) | |
Rapport de Bosc sur la proposition d'Arnould d'établir un fonds d'amélioration... pour l'agriculture, les canaux, les manufactures, le commerce et les arts. Séance du 26 frimaire an IX | |
Rapport fait par Bosc sur l'autorisation à accorder à la ville de Dijon d'acquérir le Parc. Séance du 23 nivôse an IX | |
Rapport fait par Bosc sur l'échange de la maison Duvivier, d'Arras, avec le local actuel de l'hospice des enfants abandonnés de la même ville. Séance du 4 germinal an VIII | |
Rapport fait par Honoré Duveyrier, au nom de la commission nommée pour examiner la première dénonciation parvenue au Tribunat contre une liste d'éligibles, sur les moyens d'exécuter les articles 21 et 28 de la constitution. Séance du 2 fructidor an IX | |
Rapport fait par J.-A. Perreau, au nom d'une commission spéciale, sur un imprimé adressé au Tribunat par le citoyen Saladin, homme de loi, avoué au tribunal de cassation, concernant un arrêté des consuls du 16 prairial an VIII qui annulle la vente d'un bois national. Séance du 16 fructidor an VIII | |
Rapport fait par Moreau sur le traité de paix avec la Bavière. Séance du 12 frimaire an X | |
Rapport fait par Périn sur le projet de loi relatif aux manufactures, arts et métiers. Séance du 19 germinal an XI | |
Rapport par J.-A. Perreau sur un projet de loi tendant à autoriser les habitants... d'Ajaccio... à vendre une partie de leurs biens communaux. Séance du 11 pluviôse an IX | |
Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil, par les divers orateurs du Conseil d'état et du Tribunat, et discussion particulière de ces deux corps avant la rédaction définitive de chaque projet de loi | |
Réflexions sur l'époque et le mode de formation de la loi annuelle en finances. (Par Arnould.) Séance du 19 ventôse an IX | |
Réplique improvisée de Carrion-Nisas au discours de Carnot sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XII | |
Réponse du président | |
Résumé fait par P.-A. Laloy: 1 ° du Rapport de la commission spéciale dont il a été l'organe le 21 nivôse, sur la pétition du citoyen Tétart, instituteur à Chauny ; 2 ° de deux autres Rapports faits dans les séances des 1er et 16 ventôse ; 3 ° de l'état de la discussion sur toutes les pétitions relatives aux réclamations faites contre les élections des juges de paix. Séance du 16 ventôse an X | |
Sur le Revenu public de la France. Discours prononcé à l'occasion de la présentation du budget de l'an XII, par Costaz,... (4 ventôse an XII.) | |
Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans l'acte constitutionnel, dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, 11 nivôse-10 germinal an VIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, 11 nivôse an VIII-16 brumaire an IX | |
Traité des trois imposteurs | |
Tribunat. Discours prononcé par Boissy-d'Anglas, sur les négociations avec l'Angleterre . Séance du 2 prairial an 11. | |
Tribunat. Opinion de Malherbe sur le projet de loi relatif à l'organisation du tribunal de cassation. Séance du 8 pluviôse an VIII | |
Tribunat : opinion de Trouvé sur la dette publique : séance du 18 floréal an X | |
Tribunat. Opinion du Cen. Démeunier, concernant le projet de loi sur les listes d'éligibilité prescrites par la constitution . Séance du 5 ventose. | |
Tribunat. Paris, le 30 pluviose an 12. Boissy d'Anglas au Tribunat | |
Tribunat. Présidence du citoyen Duvidal. Séance du 10 ventôse an XII | |
Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur une augmentation du nombre des juges dans le tribunal criminel du département de la Seine . Séance du 18 pluviose an 12. | |
triomphe de la sagesse et de la valeur |