Vergé, Charles, 1810-1890
Vergé, Charles-Henri (1810-1890).
Vergé, Charles-Henri, 1810-1890, juriste
Charles-Henri Vergé
Vergé, Charles Henri
Vergé, Charles
VIAF ID: 61594678 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/61594678
Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (34)
Works
Title | Sources |
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Code administratif | |
Code de commerce, suivi des lois commerciales et industrielles | |
Code de l'enregistrement, du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières | |
Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz | |
Code du travail et de la prévoyance sociale | |
Code forestier, suivi des lois qui s'y rattachent | |
Dalloz (Paris) | |
Dictionnaire pratique de droit | |
Diplomates et publicistes : Maurice d'Hauterive - De Gentz - Pinheiro-Ferreira - Ancillon - D'Entraigues - Sièyes - Chateaubriand - Mignet | |
Discussion sur les banques d'émission, qui a eu lieu à l'Académie des sciences morales et politiques dans la séance du 27 février et dans plusieurs des séances suivantes | |
Le droit civil français | |
Du rôle des bibliothèques et de l'extension qu'elles pourraient prendre | |
Guerre de 1914. documents officiels, textes législatifs et règlementaires | |
Jurisprudence générale : supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence. | |
De la tutelle des impubères et de la tutelle des femmes en droit romain | |
Loi sur les brevets d'invention promulguée le 5 juillet 1844, avec un commentaire... par MM. Loiseau et Vergé,... | |
Loi sur les patentes promulguée le 25 avril 1844, avec une introduction historique, des notes... et l'analyse des discussions dans les deux Chambres | |
Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat | |
Mémoire sur le marquis d'Argens | |
Un million de faits : Aide mémoire universel des sciences, des arts et des lettres | |
Note à MM. les maires, adjoints et membres du Conseil municipal de la Ville de Roubaix, présentée par MM. les membres du Conseil d'administration de la Société anonyme du canal de l'Espierre. [Signé : Ch. Vergé.] | |
Nouveau code civil... | |
Prawo cywilne francuzkie. | |
Précis du droit des gens moderne de l'Europe | |
Primae lineae iuris gentium Europaeanum practici. | |
Rapport adressé à M. le ministre de l'Instruction publique,... sur l'organisation de l'enseignement du droit et des sciences politiques et administratives dans quelques parties de l'Allemagne, et particulièrement en Prusse et en Wurtemberg | |
Recueil périodique et critique | |
Revue critique de la jurisprudence en matière civile, administrative, commerciale et criminelle : formant le complément doctrinal des recueils d'arrêts | |
Tables analytiques de la Revue de législation [1834-1853] et de la Revue critique de législation et de jurisprudence [1851-1939] : précédées des tables de la Thémis [1819-1831], et de la Revue de droit français et étranger [1844-1850] / suivies d'une liste des principaux travaux de droit et de législation contenus dans les séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques | |
Traité pratique de droit municipal : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires et employés des mairies. |