Demoor, Antoine-Philippe 17..-18..
Antoon Philips Joseph de Moor 1764-1839
VIAF ID: 9958846 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de A.-P. Demoor,... relative à l'exécution des lois sur la conscription militaire dans les départemens réunis. Séance du 3 vendémiaire an VIII | |
Discours prononcé par A.-P. Demoor, député des Deux-Nèthes, dans l'affaire de Joseph-Alexandre Van Cantfort, juge de paix du canton de Lierre, département des Deux-Nèthes, prévenu de forfaiture. Séance du 22 pluviôse an VII | |
Opinion de Demoor,... contre le projet de Duviquet, tendant à valider les opérations de l'assemblée électorale du département de l'Escaut. Séance du 24 floréal an VII | |
Opinion de Demoor (des Deux-Nèthes) contre l'impôt sur le sel et l'établissement de tout nouveau subside pour l'an VII. Séance du 17 pluviôse an VII | |
Opinion de Demoor (des Deux-Nèthes) sur la question de savoir A quelle époque sont devenues obligatoires les lois envoyées dans les départements réunis, antérieurement à celle du 12 vendémiaire an IV, et qui n'ont pas été publiées dans les anciennes formes. Séance du 18 messidor an VI | |
Opinion de Demoor (des Deux-Nèthes) sur le référé du tribunal criminel de la Seine relatif à la formation d'une liste de jurés pour le premier trimestre de l'an VIII. Séance du 8 brumaire an VIII | |
Opinion de Demoor,... prononcée dans la séance du 13 pluviôse à l'appui des propositions faites par le représentant du peuple Frison concernant la situation actuelle des départemens réunis. Séance du 13 pluviôse an VII | |
Rapport fait par Demoor, député des Deux-Nèthes, sur la pétition des habitants de Malines tendante à obtenir la translation dans cette commune de l'École centrale et des tribunaux, civil et criminel, du département des Deux-Nèthes, placés à Anvers. Séance du 3 prairial an VII |