Félice, Pierre de, 1896-1978
Pierre de Félice
Pierre de Félice personnalité politique française
VIAF ID: 9839445 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Agriculture à l'étranger. Enseignements à tirer sur les agriculteurs français des expériences agricoles de l'étranger | |
Les associations agricoles de l'Orléanais | |
Le bénéfice commercial imposable : (décret de codification annoté) | |
Clôture et mitoyenneté | |
La Confiscation des profits illicites : nés par commerce avec l'ennemi, marché noir, spéculation sur les changes et sur l'or : commentaire de l'ordonnance du 18 octobre 1944 | |
Cumul d'exploitations agricoles et cumul de professions : (loi du 8 août 1962) | |
Dialogues de droit rural à la radio | |
Droit de préemption du preneur et de la S.A.F.E.R. : -Code Rural et Loi du 8 août 1962) | |
Les Droits des gens qui font la queue : la quantité exigible : le prix légal | |
Le fermage après le décret du 7 janvier 1959 | |
Guide pratique de l'aide financière en faveur du logement rural et des bâtiments d'exploitation agricole : accession à la propriété, amélioration, entretien | |
Les impôts agricoles : moyens de les contrôler et d'obtenir les dégrèvements légaux | |
L'agriculture française et le Marché commun | |
L'artisanat rural | |
Législation actuelle des baux à ferme | |
L'impôt sur les bénéfices agricoles | |
La Loi du 15 juillet 1942 sur la tacite reconduction des baux ruraux & l'indemnité du fermier sortant | |
Le marché commun agricole : vente élargie et soutien des prix | |
Le Nouveau régime des baux à ferme : commentaire pratique des lois du 4 septembre 1943 sur la stabilisation des fermages : le statut du fermage : les commissions paritaires d'arbitrage | |
Parti républicain radical et radical-socialiste... Commission des orateurs... Document... | |
Le pool vert : le choix, vouloir vivre... ou... végéter | |
Pool vert, par Pierre de Felice,... | |
Réalisme | |
Réduction des fermages en nature | |
Le Régime des baux ruraux : jusqu'au décret qui mettra fin aux hostilités : (Explication du décret-loi du 1er juin 1940.) | |
Le Renouvellement des baux commerciaux : explication de la loi du 13 juillet 1933 sur la propriété commerciale | |
La Reprise du bien rural loué : (loi du 30 décembre 1963) | |
La Retraite des vieux à la campagne : en faveur des salariés agricoles et des assimilés aux salariés : (métayers, famille de l'exploitant agricole) : (explication de la loi du 14 mars 1941)l | |
Revue paysanne de droit rural. Revue mensuelle paraissant le 15 de chaque mois. Rédacteur en chef, Pierre de Félice. 1re année. N° 1, 15 novembre 1945 | |
Les Successions rurales | |
Votre loyer : loyers d'habitation : loyers commerciaux : (explication du décret-loi des 26 septembre 1939-1er juin 1940.) |