Serre, Hercule de, 1776-1824
Hercule de Serre
Serre, Pierre-François-Hercule de 1776-1824
Serre, Pierre François Hercule de
VIAF ID: 9835190 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/9835190
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Works
Title | Sources |
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Briefe aus Reutlingen (1798 - 1800) | |
Communication faite au nom du Roi, par S. Exc. Mgr le Garde des sceaux [de Serre], à l'occasion de l'explosion qui a eu lieu au château des Tuileries, le 27 janvier... Séance du 29 janvier 1821 | |
Correspondance du comte de Serre (1796-1824) | |
Développement de la proposition de M. de Serre, ayant pour objet différens changemens à faire au règlement de la Chambre. Séance du 14 novembre 1817 | |
Dictionnaire des parlementaires français... | |
Discours de M. de Serre... prononcé dans la séance du 6 juin sur la proposition de M. Camille Jordan tendant à ajourner la discussion du projet de loi sur les élections à l'occasion des désordres qui ont eu lieu à Paris le 5 juin : (extrait du Moniteur du 7 juin 1820) | |
Discours de M. de Serre,... sur le discours de M. Tarayre et la demande... de son impression... Séance du 20 mars 1821 | |
Discours de M. de Serre,... sur les articles additionnels au Règlement présentés par M. Florian de Kergorlay, prononcé dans la séance du 12 avril 1821 | |
Discours de M. le Cte Decazes, ministre de la Police générale, prononcé à la Chambre des Députés, séance du 16 janvier 1817 | |
Discours prononcés dans les Chambres législatives | |
Discours sur les pétitions demandant le rappel des bannis sans distinction, prononcé dans la séance du 17 mai 1819 | |
Discussion à la Chambre des Députés sur la loi de la liberté individuelle. (Session de 1816.) 1° Opinion de M. Camille Jordan ; 2° Opinion de M. Royer-Collard ; 3° Discours de M. de Serre,... 4° Discours de M. le Cte Decazes,... | |
Opinion de M. de Serre,... sur le changement de l'année financière. Séance du 15 février 1819 | |
Opinions sur la loi de haute police , prononcées aux deux chambres par MM. le comte Lanjuinais, pair de France, Tournemine, Royer-Collard, Levoyer d'Argenson, de Serre, le baron Pasquier, tous cinq députés. Seconde édition. | |
Projet de loi sur la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication, adopté par la Chambre des Députés, le 21 avril 1819 ; présenté à la Chambre des Pairs le 24 du même mois. Discours de M. le Garde des sceaux [de Serre]... contenant les motifs du projet de loi | |
Projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle, présenté à la Chambre des Pairs, le 15 mars 1821 | |
Rapport fait par M. de Serre,... au nom de la commission centrale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la liberté individuelle. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 9 janvier 1817 |