Le Coq de Kerland, Charles, 1844-1922, professeur de droit
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Works
Title | Sources |
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Un côté de la réforme successorale : de quelques modifications en matière de partage d'ascendant : thèse soutenue le 22 juin 1903 |
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Le dessaisissement du débiteur failli. |
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Le droit d'évocation : (Article 473 du Code de procédure civile) : thèse soutenue le 16 décembre 1903 |
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Droit romain : de la litiscontestatio ; Droit français : du colonage partiaire |
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Droit romain : du principe de la théorie des risques dans les stipulations ; Droit français : des conflits de législations relatifs à la forme des actes civils |
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Droit romain : du régime hypothécaire ; Droit français : des effets du bénéfice d'inventaire : thèse soutenue le 30 juin 1885 |
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Etude sur la condictio ; Des contrats à titre onéreux entre époux en droit français |
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Étude sur les présomptions en droit civil : thèse soutenue le 21 juin 1901 |
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Les frais de justice en matière civile et commerciale : thèse soutenue le 20 mars 1902 |
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Influence de la faillite sur le louage des meubles |
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De la capacité requise pour faire un contrat de mariage : thèse soutenue le 15 juin 1897 |
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De la clause de non-responsabilité de l'armateur pour les fautes du capitaine : thèse soutenue le 19 juillet 1901 |
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De la clause portant défense d'aliéner : thèse soutenue le 23 avril 1896 |
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De la juridiction gracieuse des tribunaux de première instance spécialement en ce qui concerne les biens : thèse soutenue le 24 juin 1898 |
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De la liquidation de la communauté légale après divorce : (étude de pratique notariale) : thèse soutenue le 30 mars 1908 |
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A la mémoire de Henri Saint-Marc : 1855-1896 : hommage des professeurs de la Faculté de droit de l'Université de Bordeaux. |
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De la preuve des contrats par correspondance : thèse soutenue le 29 juin 1903 |
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De la qualité de tiers chez le saisissant en matière de saisie immobilière : thèse soutenue le 21 décembre 1903 |
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De la rescision des ventes et échanges d'animaux domestiques spécialement d'après la loi du 31 juillet 1895 : thèse soutenue le 20 février 1897 |
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De la valeur juridique, dans le droit français moderne, de la distinction traditionnelle des actions possessoires |
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De l'action résolutoire du vendeur en cas de non-paiement du prix |
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De l'assurance sur la vie entre époux : thèse soutenue le 25 juin 1896 |
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La légitime défense : étude des articles 328 et 329 du Code pénal : thèse soutenue le 29 mars 1909 |
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Lettres de répit : étude d'histoire du droit : thèse présentée et soutenue le 25 mai 1910 |
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De l'évolution, du fondement et de l'étendue de la responsabilité de l'état agissant dans l'exercice de la puissance publique : thèse soutenue le 12 février 1908 |
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L'hypothèque au profit du propriétaire sur sa propre chose : thèse soutenue le 25 juin 1900 |
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De l'insaisissabilité des droits et des choses de caractère personnel |
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De l'insaisissabilité des rentes sur l'État : thèse soutenue le 29 juin 1895 |
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Nature et effets de la surenchère du sixième et du jugement d'adjudication sur surenchère : thèse soutenue le 18 juin 1898 |
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La nouvelle législation sur la fraude en matière de vins et d'eaux-de-vie : conséquences de son application plus particulièrement dans les régions de Bordeaux et des Deux-Charentes |
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Des obligations et de la responsabilité du commissionnaire en marchandises : thèse soutenue le 4 mars 1911 |
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Organisation et fonctionnement de la justice indigène en Afrique occidentale française |
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La propriété littéraire et artistique et les régimes matrimoniaux : thèse soutenue le 28 janvier 1909 |
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La protection du salaire de l'ouvrier : thèse soutenue le 26 novembre 1912 |
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Des quaestiones perpetuae en droit romain ; Des attributions du juge d'instruction et des moyens de se pourvoir contre ses ordonnances en droit français : thèse soutenue le 26 juillet 1878 |
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Des radiations volontaires des inscriptions hypothécaires : thèse soutenue le 29 mars 1911 |
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Réalisation du gage civil et attribution du prix : thèse soutenue le 20 mai 1904 |
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Des règlements d'avaries communes : thèse soutenue le 21 décembre 1899 |
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La saisie arrêt des salaires : (étude historique et critique) : thèse soutenue le 24 juin 1907 |
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Le serment décisoire |
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Les surséances et sauf-conduits à Bordeaux au XVIIIe siècle : thèse soutenue le 25 juin 1912 |
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Des syndics de l'Union : thèse soutenue le 27 avril 1910 |
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Transformation du droit civil d'Auguste à Justinien : causes de cette transformation : droit romain ; Influence du droit canonique sur la législation française : droit français |
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