Maruéjouls, Pierre Adolphe Emile 1837-1908
Émile Maruéjouls
Maruéjouls, Émile 1837-1908
VIAF ID: 7618175 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Agrigente et Girgenti, ou La Sicile ancienne et moderne : souvenirs et impressions d'un voyage fait en juin 1857 | |
Projet de loi ayant pour objet d'approuver une modification aux articles 31 et 41 des cahiers des charges du chemin de fer d'intérêt local de Toulouse à Boulogne-sur-Gesse avec embranchement de Fonsorbes à Sainte-Foy-de-Peyrolières, par Saint-Lys, présenté... par M. Maruéjouls,... (28 octobre 1902.) | |
Projet de loi ayant pour objet de modifier la deuxième partie du tableau annexé à la loi du 13 juin 1866 concernant les usages commerciaux présenté... par M. Maruéjouls,... et par M. P. Sarrien,... | |
Projet de loi ayant pour objet le classement, dans les départements du Var et des Alpes-Maritimes, comme partie intégrante de la route nationale n ° 7 de Paris à Antibes et en Italie, d'une route empruntant diverses voies vicinales, ladite route dénommée corniche de l'Estérel, allant de Fréjus (Var) à la Napoule (Alpes-Maritimes) et ayant une longueur de 38 kil. 915m... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (17 mars 1904) | |
Projet de loi portant ratification du décret rendu le 29 aout 1904, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, qui a ouvert au ministre des Travaux publics au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1904, un crédit supplémentaire de 1217 fr. 86... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (20 ocrobre 1904.) | |
Projet de loi relatif à l'établissement de zones franches dans les ports maritimes (renvoyé à la Commission du commerce et de l'industrie) | |
Projet de loi... relatif au canal du Nord... présenté... par M. E. Maruéjouls,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (26 juin 1903) | |
Projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes... présenté... par M. E. Maruéjouls,... | |
Proposition de loi sur la Caisse des retraites industrielles,... Présentée Par M.M. Paul Guieysse, Louis Ricard, Maruéjouls,... (18 décembre 1897) | |
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur un crédit de 500000 fr. pour venir en aide aux populations victimes des inondations qui ont eu lieu du 12 au 16 décembre 1906 dans le département de l'Aveyron... présentée par M. Maruéjouls,... [20 décembre 1906.] | |
Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail : annexe au procès-verbal de la séance du 7 Juillet 1897 : sixième législature : session de 1897 | |
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Oise des chemins d'intérêt local, à voie étroite, de Milly à Formerie et de Noyon à Guiscard avec embranchement sur Lassigny, par M. Maruéjouls,... (19 février 1891.) | |
Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner les propositions de loi : 1 ° de M. Lagrange et plusieurs de ses collègues tendant à appliquer l'article Ier du décret du 9 Septembre 1848 aux employés des entreprises de transport en commun ; 2 ° de MM. Francis Laur et Paulin Méry portant modification de la loi de 1848 sur la durée des heures de travail, par M. Maruéjouls,... (28 mai 1891.) |