Pavy, Joseph-Marie 1766-1839
Joseph-Marie Pavy
Pavy, Joseph-Marie
VIAF ID: 757157040161067040003 (Personal)
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Preferred Forms
- 100 0 _ ‡a Joseph-Marie Pavy
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- 100 1 _ ‡a Pavy, Joseph-Marie
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Works
Title | Sources |
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Chambre des Députés... Session 1825. Opinion de M. Pavy,... sur la dette publique et l'amortissement... Séance du 21 mars 1825 | |
Développement des motifs de la proposition additionnelle à la loi d'indemnité , par J.h Pavy, député du Rhône. Séance du 8 mars 1825. | |
Développements de l'amendement de M. Pavy,... relatif à la contribution des portes et fenêtres... Séance du 18 avril 1823 | |
Discours de M. Joseph Pavy, président du collége électoral du 1er arrondissement de Lyon, canton du nord, prononcé à l'ouverture de l'assemblée, le 17 novembre 1827 | |
Discours de M. Pavy,... dans la discussion du projet de loi sur la police de la presse, prononcé dans la séance du 22 février 1827 | |
Opinion de Joseph Pavy,... dans la discussion de la réforme proposée de l'article 351 du Code d'instruction criminelle | |
Opinion de M. Jhe ["sic"] Pavy,... qui n'a pu être prononcée à la séance du 7 février 1821 | |
Opinion de M. Pavy,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820... [Séance du 2 mars 1822.] | |
Opinion de M. Pavy,... sur les droits de garantie... Séance du 19 avril 1823 | |
Rendement de compte de l'opinion de M. J. Pavy, député du Rhône, sur les progrès des arts et du commerce depuis trente ans |