Rouvier, Maurice, 1842-1911
Maurice Rouvier
VIAF ID: 71535789 (Personal)
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Works
| Title | Sources |
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| Avis de la commission du budget sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze du canal d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse) : annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 1880 |
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| Dictionnaire des parlementaires français [...] |
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| Discours prononcé par M. Maurice Rouvier,... Séance du 24 octobre 1891. Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 |
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| Projet de loi portant approbation de la Convention signée le 25 mars 1892 entre l'Etat et la société anonyme de l'école Monge concernant l'allocation à ladite école d'une subvention de 130000 francs en 1892... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (2 avril 1892.) |
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| Projet de loi portant approbation des traités de commerce et de navigation, signés à Paris le 30 déc. 1881, entre la France et les royaumes unis de Suède et de Norvège... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Gambetta,... et par M. Maurice Rouvier,... (16 janv. 1882) |
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| Projet de loi portant autorisation au Gouvernement de traiter avec les villes, pour l'établissement des communications téléphoniques inter urbaines présenté... par M. P. Tirard,... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (22 février 1890.) |
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| Projet de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et d'exercices périmés... présenté... par M. Rouvier,... |
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| Projet de loi portant prorogation jusqu'au 31 juillet 1892 des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande (Primes à la navigation)... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 janvier 1892.) |
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| Projet de loi, portant réglement définitif du compte "dépenses de l'expédition de Madagascar", présenté... par M. Rouvier,... (19 juin 1902.) |
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| Projet de loi relatif à la constitution du gage des prêts consentis aux agriculteurs pour l'aménagement intérieur des propriétés en vue de l'arrosage des terres (Crédit agricole appliqué aux irrigations)... présenté... par M. Jules Develle,... et par M. Rouvier,... (4 juin 1892.) |
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| Projet de loi relatif à l'établissement de zones franches dans les ports maritimes (renvoyé à la Commission du commerce et de l'industrie) |
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| Projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes. Discours de M. Rouvier. Séance du 17 février 1880 |
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| Projet de loi... relatif au canal du Nord... présenté... par M. E. Maruéjouls,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (26 juin 1903) |
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| Projet de loi relatif au timbre des récépissés ou lettres de voiture délivrés par les compagnies de chemins de fer pour les transports effectués autrement qu'en grande vitesse... présenté... par M. Rouvier,... (30 novembre 1889.) |
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| Projet de loi relatif aux vivres distribués en 1898 aux habitans de l'ile de Crête par les soins du département de la Marine... présenté... par M. Delcassé,... par M. Camille Pelletan,... et par M. Rouvier,... (6 décembre 1902.) |
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| Projet de loi sur la répression des fraudes en matière de douanes et de sels... présenté... par M. Rouvier,... (24 mai 1904.) |
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| Projet de loi sur l'assistance médicale gratuite présenté au nom de M. Carnot / (5 juin 1890.). |
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| La projet de loi sur les pensions civiles : n° 1550 : 27 juin 1891 : Chambre des députés. Cinquième législature. Session ordinaire de 1891 |
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| Projet de loi tendant à autoriser le Ministre des finances à faire au protectorat de l'Annam et du Tonkin jusqu'à concurrence de 60 millions des avances productives d'intérêt à 3 1/2 % et remboursables en trente-cinq ans... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (23 octobre 1890.) |
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| Projet de loi tendant à ouvrir au ministre des colonies un crédit extraordinaire de 900,000 francs pour l'acquittement des dépenses nécessitées par les éruptions du volcan de la montagne Pelée (Martinique)... présenté par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,... |
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| Proposition de loi ayant pour objet la levée de l'état de siège dans le département des Bouches-du-Rhône, présentée par MM. Rouvier Esquiros, Amat, Pelletan, Tardieu,... |
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| Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant dégrèvement des droits sur les sucres et sur les vins, par M. Maurice Rouvier,... (28 juin 1880.) |
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