Rouvier, Maurice, 1842-1911
Maurice Rouvier
VIAF ID: 71535789 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/71535789
Preferred Forms
- 100 0 _ ‡a Maurice Rouvier
- 200 _ | ‡a Rouvier ‡b Maurice ‡f 1842-1911
- 100 1 _ ‡a Rouvier, Maurice ‡d 1842-1911
- 100 1 _ ‡a Rouvier, Maurice ‡d 1842-1911
-
- 100 1 _ ‡a Rouvier, Maurice, ‡d 1842-1911
4xx's: Alternate Name Forms (27)
5xx's: Related Names (1)
Works
Title | Sources |
---|---|
Avis de la commission du budget sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze du canal d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse) : annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 1880 | |
Dictionnaire des parlementaires français [...] | |
Discours prononcé par M. Maurice Rouvier,... Séance du 24 octobre 1891. Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 | |
Projet de loi destiné à remplacer l'arrêté des consuls du 3 germinal an IX relatif à la détention d'appareils susceptibles d'être utilisés dans la fabrication des monnaies... présenté... par M. Rouvier,... (16 novembre 1903.) | |
Projet de loi portant approbation des tarifs télégraphiques établis par la convention conclue le 11 mai 1887 entre la France et la Suisse, présenté... par M. Rouvier,... et par M. Flourens,... (25 octobre 1887) | |
Projet de loi portant fixation du taux de la taxe de fabrication sur les alcools d'origine industrielle... présenté... par M. Rouvier,... (30 mars 1902.) | |
Projet de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et d'exercices périmés... présenté... par M. Rouvier,... | |
Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Martigues (Bouches-du-Rhône), présenté... par M. Rouvier,... (10 novembre 1887.) | |
Projet de loi relatif à la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Maurice Rouvier,... (24 mars 1885) | |
Projet de loi relatif à l'établissement de zones franches dans les ports maritimes (renvoyé à la Commission du commerce et de l'industrie) | |
Projet de loi relatif à un échange de droits immobiliers entre l'Etat et la ville de Grenoble... présenté... par M. Rouvier,... (25 octobre 1887.) | |
Projet de loi... relatif au canal du Nord... présenté... par M. E. Maruéjouls,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (26 juin 1903) | |
Projet de loi relatif au timbre des récépissés ou lettres de voiture délivrés par les compagnies de chemins de fer pour les transports effectués autrement qu'en grande vitesse... présenté... par M. Rouvier,... (30 novembre 1889.) | |
Projet de loi relatif aux vivres distribués en 1898 aux habitans de l'ile de Crête par les soins du département de la Marine... présenté... par M. Delcassé,... par M. Camille Pelletan,... et par M. Rouvier,... (6 décembre 1902.) | |
Projet de loi sur la marine marchande présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... par M. Rouvier,... et par M. Yves Guyot,... (11 janvier 1892.) | |
Projet de loi sur l'assistance médicale gratuite présenté au nom de M. Carnot / (5 juin 1890.). | |
Projet de loi sur le service des enfants assistés, présenté... par M. Constans,... par M. Fallières,... et par M. Rouvier,... (18 février 1892.) | |
La projet de loi sur les pensions civiles : n° 1550 : 27 juin 1891 : Chambre des députés. Cinquième législature. Session ordinaire de 1891 | |
Projet de loi tendant à fixer à Fort-de-France le siège de la banque de la Martinique... présenté... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,... (16 novembre 1903.) | |
Projet de loi tendant à modifier la législation actuelle relative aux procès-verbaux des agents des contributions indirectes, des douanes, des forêts, de la pêche fluviale et des octrois dont les actes font foi jusqu'à inscription de faux... par M. Rouvier,... par M. Léon Mougeot,... et par M. Vallé,... | |
Projet de loi tendant à porter la solde des officiers généraux du cadre de réserve au taux de leur pension de retraite... présenté... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (30 novembre 1889.) | |
Projet de loi tendant à réprimer les fraudes commerciales sur les vins... présenté... par M. Rouvier,... (4 juillet 1904.) | |
Proposition de loi tendant à l'abrogation de la surtaxe de pavillon... présentée par MM. Rouvier et Wolowski,... (25 juillet 1873.) | |
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant suppression immédiate des droits de navigation intérieure... par M. Maurice Rouvier,... (29 janvier 1880.) |