Rouvier, Maurice, 1842-1911
Maurice Rouvier
VIAF ID: 71535789 ( Personal )
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- 100 0 _ ‡a Maurice Rouvier
- 200 _ | ‡a Rouvier ‡b Maurice ‡f 1842-1911
- 100 1 _ ‡a Rouvier, Maurice ‡d 1842-1911
- 100 1 _ ‡a Rouvier, Maurice ‡d 1842-1911
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- 100 1 _ ‡a Rouvier, Maurice, ‡d 1842-1911
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Works
Title | Sources |
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Avis de la commission du budget sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze du canal d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse) : annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 1880 | |
Projet de loi portant approbation des tarifs télégraphiques arrêtés dans la conférence télégraphique internationale de Paris le 21 juin 1890... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (28 avril 1891.) | |
Projet de loi portant approbation du traité de commerce et de navigation conclu à Paris, le 26 nov. 1881, entre la France et les Pays-Bas, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Gambetta,... et par M. Maurice Rouvier,... (6 déc. 1881) | |
Projet de loi portant autorisation de rembourser ou de convertir en rentes 3 p.% les rentes 3 1/2 p.% inscrits au grand livre de la dette publique présenté,... par M. Rouvier,... (8 juillet 1902.) | |
Projet de loi... portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1903... présenté... par M. Rouvier,... (30 mars 1903.) | |
Projet de loi portant modification du régime fiscal en matière de successions et donations entre vifs, présenté... par M. Rouvier,... (28 novembre 1889.) | |
Projet de loi relatif à la concession à Mme Faidherbe (Angèle-Emilie-Marie-Sophie) veuve du général Faidherbe, grand chancelier de la Légion d'honneur, d'une pension annuelle et viagère de 6000 francs... présenté... par M. Thévenet,... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (13 mars 1890) | |
Projet de loi relatif à la constitution du gage des prêts consentis aux agriculteurs pour l'aménagement intérieur des propriétés en vue de l'arrosage des terres (Crédit agricole appliqué aux irrigations)... présenté... par M. Jules Develle,... et par M. Rouvier,... (4 juin 1892.) | |
Projet de loi relatif à la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Maurice Rouvier,... (24 mars 1885) | |
Projet de loi relatif à l'enregistrement des marchés passés en France par le ministre des Colonies, pour le compte des colonies et des pays de protectorat... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Doumergue,... (10 juillet 1902.) | |
Projet de loi relatif à l'établissement de zones franches dans les ports maritimes (renvoyé à la Commission du commerce et de l'industrie) | |
Projet de loi... relatif au canal du Nord... présenté... par M. E. Maruéjouls,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (26 juin 1903) | |
Projet de loi sur la marine marchande présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... par M. Rouvier,... et par M. Yves Guyot,... (11 janvier 1892.) | |
Projet de loi sur l'assistance médicale gratuite présenté au nom de M. Carnot / (5 juin 1890.). | |
Projet de loi sur le prix de vente de cartouches comprimées de poudre pour mines grisouteuses à base de coton poudre et de nitrate d'ammoniaque, présenté... par M. Rouvier,... et par M. de Freycinet,... (25 novembre 1889.) | |
La projet de loi sur les pensions civiles : n° 1550 : 27 juin 1891 : Chambre des députés. Cinquième législature. Session ordinaire de 1891 | |
Projet de loi sur les spécialités pharmaceutiques, hygiéniques et de toilette présenté... par M. Rouvier,... (20 octobre 1890.) | |
Projet de loi tendant à abaisser la durée des services exigée des préposés et ouvriers des manufactures de l'Etat pour l'obtention d'une pension de retraite proportionnelle en cas d'invalidité... présenté... par M. Rouvier,... (9 juillet 1904.) | |
Projet de loi tendant à approuver la concession à la société anonyme dite "Compagnie générale des eaux minérales et grands hôtels de Luxeuil" de l'établissement thermal de Luxeuil (Haute-Saône), propriété de l'Etat... présenté... par M. E. Combes,... et par M. Rouvier,... (25 février 1903.) | |
Projet de loi tendant à exempter du droit d'importation les blés durs destinés à la fabrication de l'amidon... présenté... par M. P. Tirard,... par M. Rouvier,... et par M. Faye,... (14 mars 1889.) | |
Projet de loi tendant à modifier la législation actuelle relative aux procès-verbaux des agents des contributions indirectes, des douanes, des forêts, de la pêche fluviale et des octrois dont les actes font foi jusqu'à inscription de faux... par M. Rouvier,... par M. Léon Mougeot,... et par M. Vallé,... | |
Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, sur l'exercice 1904, un crédit extraordinaire de 500.000 francs destiné à venir en aide aux victimes des récentes inondations... présenté... par M. E. Combes,... et par M. Rouvier,... (22 février 1904) | |
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à l'inscription au budget de l'exercice 1880 d'un crédit spécial de 500 000 francs, destiné à la célébration de la fête du 14 juillet, par M. Maurice Rouvier,... (3 juillet 1880.) |