Duvergier, Jean-Baptiste, 1792-1877
Duvergier, J.-B. (Jean-Baptiste), 1792-1877
Duvergier, Jean-Baptiste
Duvergier, J.-B. (Jean Baptiste Henri), 1792-1877
Duvergier, Jean Baptiste Henri 1792-1877
Jean-Baptiste Duvergier
Duvergier, Jean Baptiste Marie
Duvergier, J.B
Duvergier, J. B. (Jean Baptiste)
Duvergier, J.
VIAF ID: 71496326 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/71496326
Preferred Forms
-
-
-
- 100 1 _ ‡a Duvergier, J.
- 100 1 _ ‡a Duvergier, J. B. ‡q (Jean Baptiste)
- 100 1 0 ‡a Duvergier, J. B. ‡q (Jean Baptiste), ‡d 1792-1877
-
-
-
- 100 1 _ ‡a Duvergier, Jean Baptiste Henri ‡d 1792-1877
-
- 100 1 _ ‡a Duvergier, Jean Baptiste ‡d 1792-1877
-
-
- 100 1 _ ‡a Duvergier, Jean-Baptiste, ‡d 1792-1877
-
- 100 0 _ ‡a Jean-Baptiste Duvergier
4xx's: Alternate Name Forms (26)
Works
Title | Sources |
---|---|
Code de justice militaire pour l'armée de terre | |
Code d'instruction criminelle annoté édition de 1832, contenant l'indication des lois analogues, des arrêts et décisions judiciaires, les discussions sur la loi du 28 avril 1832 et les opinions des auteurs | |
Code pénal annoté ... | |
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du Conseil-d'Etat... : (depuis 1788, par ordre chronologique). suivi d'une table analytique et raisonnée des matières. | |
Collection complète des lois, décrets, traités internationaux, arrêtés, circulaires, etc. | |
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes. | |
Commentaire de la loi du 25 avril 1844 sur les patentes | |
Consultation délibérée par MM. Odilon-Barrot, Philippe Dupin, Pasquier, Duvergier, Berryer fils, Paillard de Villeneuve, Mermilliod, sur la légalité et la moralité de la prime de soixante-quinze mille francs, offerte par les Editeurs-Unis aux personnes qui souscrivent à leurs ouvrages. | |
Consultation pour la société des bateaux à vapeur Les Aigles du Haut-Rhin, contre la Compagnie du chemin de fer de Strasbourg à Bâle | |
Consultation pour M. Edmond Moreau, liquidateur de la Société anonyme le Crédit général français : contre M. Labat et les héritiers Rodiez (2 décembre 1889). Cour de cassation, Chambre civile | |
Consultation [Sur l'application de la contrainte par corps aux sujets étrangers] | |
Contrat d'échange fait entre le roi François Ier et madame de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé, en Haynault, contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge | |
Décret concernant la répression des délits qui se commettent dans les forêts et bois, 11 décembre 1789 | |
Décret qui détermine le cas dans lequel tout propriétaire ... pourra exiger de son fermier sortant [etc] | |
Décret qui ordonne le desséchement de marais et terrains marécageux situés sur la rivière de Souche et ses affluens [etc]. | |
Décret relatif au rétablissement des communes et des citoyensdans les propriétés et droits dont ils ont été dépouillés | |
Le droit civil français, suivant l'ordre du code | |
Du contrat de mariage | |
Examen en ce qui concerne la seigneurie gagère ou du château de Condé de l'arrêt de la Cour d'appel de Douai du 16 Juillet 1849 | |
[Industries ; Banquiers ; Conclusion] | |
Instruction de l'Assemblée nationale concernant les fonctions des assemblées administratives, 12-20 août 1790 | |
De L'Effet rétroactif des lois | |
[Loi du 21 juin 1843 sur la forme des actes notariés] | |
Loi relative au paiement des valeurs stipulées dans les baux à ferme antérieurs au décret du 1er brumaire an II [etc]. | |
Opinions littéraires, philosophiques et industrielles... | |
Pasinomie (Brux.) | |
Pour M. Lézat de Pons, avocat à la Cour d'appel, contre M. l'Administrateur-délégué, Théodore Crétu, représentant le conseil d'administration des chemins de fer de Dieppe et de Fécamp | |
Précis pour Madame la princesse de Bauffremont, dans l'affaire des actions des glaces de Saint-Gobain | |
Recueil des arrêts notables de la Cour impériale de Bastia... | |
Réponse pour la fabrique de l'église métropolitaine de Tours aux observations publiées par M. et Mme de La Rochejaquelein | |
Table alphabétique et raisonnée du recueil général des lois et des arrêts, 1800-1820, ou Jurisprudence du XIXe siècle | |
Table vicennale | |
Traité de la législation criminelle | |
Traité des successions légitimes | |
Vente & du nantissement des fonds de commerce |