VIAF

Virtual International Authority File

Search

Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste, 1847-1943 Sudoc [ABES], France ISNI National Library of France German National Library

Jean-Bienvenu Martin homme politique français Wikidata

VIAF ID: 66513353 (Personal)

Permalink: http://viaf.org/viaf/66513353

ISNI: 0000  0000  2357  5641 

Open Section Close Section Preferred Forms

 

 

 

 

Open Section Close Section 4xx's: Alternate Name Forms (21)

Open Section Close Section 5xx's: Related Names (1)

  • 551 _ _ ‎‡a  Saint-Bris le Vineux (Yonne) German National Library

Open Section Close SectionWorks

Title Sources
Avis... (Autorisation au gouvernement général de l'Afrique occidentale française de contracter un emprunt de 65 000 000 de francs pour exécuter divers travaux d'utilité publique et d'intérêt général), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.) National Library of France
Discours prononcé à la séance générale du congrès, le... 26 avril, par M. Bienvenu Martin,... Sudoc [ABES], France National Library of France
I. Histoire des congrégations religieuses National Library of France
De la "lex commissoria" dans la vente, en droit romain, et de la Résolution de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français Sudoc [ABES], France National Library of France
Notes de jurisprudence (section de l'Intérieur, des Cultes, de l'Instruction publique et des beaux-arts, du Conseil d'Etat)... périodes comprises entre... Août 1879 et décembre 1891.... Sudoc [ABES], France National Library of France
Projet de loi ayant pour objet la création d'une section du contentieux au conseil supérieur de l'Instruction publique... présenté... par M. Bienvenu Martin,... (24 février 1905.) National Library of France
Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables aux dépenses des sous-secrétariats d'état des finances et des Beaux-Arts... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Bienvenu-Martin,... (23 février 1905.) National Library of France
Projet de loi tendant à modifier le paragraphe 5 de l'article 12 de la loi du 19 juillet 1889, modifiée par celle du 25 juillet 1893, relatif aux indemnités de résidence des instituteurs et institutrices des Communes de la Seine... présenté... par M. Rouvier,... par M. Bienvenu-Martin,... et par M. Etienne,... (27 février 1905.) National Library of France
Proposition de loi ayant pour objet de compléter l'art. 1er de la loi du 8 décembre 1883 relative à l'élection des membres des tribunaux de commerce... par M. Bienvenu Martin,... (10 janvier 1901.) National Library of France
Proposition de loi sur la tutelle administrative en matière de dons et legs... présentée par M. Bienvenu Martin,... National Library of France
Rapport... (Annulation et ouverture de crédits en vue d'une répartition nouvelle des troupes aux colonies), par M. Bienvenu Martin,... National Library of France
Rapport... (Approbation de la Convention relative à la remise à la ville de Paris des terrains du Champ-de-Mars occupés par l'Exposition de 1900, par M. Bienvenu Martin,... (23 octobre 1902.) National Library of France
Rapport... [Approbation d'un arrangement, signé le 9 juin 1906, entre la France et l'Italie, concernant la réparation des dommages résultant des accidents du travail], par M. Bienvenu Martin,... [28 mai 1907.] National Library of France
Rapport... (Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.) Sudoc [ABES], France National Library of France
Rapport... [Augmentation, en ce qui concerne la Compagnie du Chemin de fer du Nord, du maximum des travaux complémentaires autorisés par la loi de finances du 31 décembre 1907], par M. Bienvenu Martin,... [17 décembre 1908.] National Library of France
Rapport... (Autorisation au Gouvernement d'accorder des croix supplémentaires de la Légion d'honneur à l'occasion de la fête de la Mutualité du 30 octobre 1904), par M. Bienvenu Martin,... (22 octobre 1904.) National Library of France
Rapport... (Crédit extraordinaire de 7.000.000 de francs pour acquitter les dépenses nécessitées par les éruptions du volcan de la montagne Pelée (Martinique) en mai et août 1902), par M. Bienvenu Martin,... (19 janvier 1903.) National Library of France
Rapport... (Enregistrement des marchés passés en France par le ministre des Colonies, pour le compte des colonies et des pays de protectorat, par M. Bienvenu Martin,... (30 octobre 1902.) National Library of France
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le Panama relatif à la publicité, Par M. Bienvenu Martin,... Nota. - Ce rapport a été incorporé dans le Rapport général de M. E. Vallé, sur les Affaires de Panama. - Voir le n ° 2992, page 155. (21 décembre 1897) National Library of France
Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909 : Ministère des Travaux publics, des postes et des télégraphes : Annuités et garanties d'intérêt], par M. Bienvenu Martin,... [8 décembre 1908.] National Library of France
Rapport... (Location du droit de capter, en vue d'une utilisation industrielle, les eaux du ruisseau de Bassiès (Ariège), par M. Bienvenu Martin,... (6 novembre 1902.) National Library of France
Rapport... (Pensions des veuves et des orphelins des fonctionnaires civils et des militaires qui ont trouvé la mort dans la catastrophe de la Martinique), par M. Bienvenu Martin,... (3 avril 1903.) National Library of France
Rapport... (Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'éducation des pupilles de l'Assistance publique difficiles ou vicieux), par M. Bienvenu Martin,... (31 mars 1904.) National Library of France
Rapport... [Relèvement des interdictions, exclusions ou suspensions prononcées par les juridictions disciplinaires de l'instruction publique], par M. Bienvenu Martin,... [12 juin 1908.] National Library of France
Rapport sommaire fait au nom de la 28e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de Résolution de M. Denys Cochin et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 150 du Règlement de la Chambre, Par M. Bienvenu-Martin,... (26 juin 1897) National Library of France
Rapport... [Surveillance des établissements de bienfaisance privée], par M. Bienvenu Martin,... [14 janvier 1907] Sudoc [ABES], France National Library of France
Retraites ouvrières et paysannes, commentaire de la loi du 5 avril 1910-27 février 1912... 2e édition, revue et augmentée, mise à jour au 1er septembre 1912 Sudoc [ABES], France National Library of France

Open Section Close Section Selected Co-authors

Open Section Close Section Countries of Publication (1)

Open Section Close Section Publication Statistics

Open Section Close Section Selected Publishers (7)

Open Section Close Section History of VIAF ID:66513353 (7)