Sédillez, Mathurin-Louis-Etienne, 1745-1820
Sédillez, Mathurin Louis
Mathurin Louis Étienne Sédillez
Sédillez, Mathurin Louis, 1745-1820
VIAF ID: 64113941 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Abus de la liberté de la presse, par M. Sedillez,... | |
Considérations sur quelques-unes des influences du code civil, présentées au Tribunat dans la séance du 10 floréal an XI, par le tribun Sédillez | |
Déclaration politique de M. L.-E. Sedillez, suivie de l'Extrait d'une opinion par lui présentée à la commission extraordinaire de l'Assemblée nationale, sur les moyens de rétablir la confiance et l'harmonie entre les deux pouvoirs constitutionnels, et de donner à l'Assemblée nationale et à la France l'attitude et la marche qui conviennent aux circonstances actuelles. (Octobre 1791.) | |
Discours de M.-L.-E. Sédillez (de Nemours) en forme de motion d'ordre tendante à abolir la peine de mort et à réformer le Code pénal. Séance du 16 thermidor an VIII | |
Discours prononcé par M. Sédillez, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "Introduction à l'Etude du Code Napoléon", par M. de Lassaulx, Doyen de la Faculté de droit de Coblentz. Séance du 24 février 1813 | |
Discours prononcé par Sedillez, orateur du tribunat, sur le projet de loi relatif à des embellissements dans les environs du palais et du jardin des Tuileries. Séance du 30 pluviôse an XII | |
Doutes sur une grande question d'économie politique | |
Du divorce et de la répudiation [MI] 1792 | |
Lettre au comité de l'instruction publique | |
De l'unité en politique et en législation, ou Développement d'un principe naturel applicable à la législation de tous les temps et de tous les peuples... Suivi d'un Essai sur le droit de propriété applicable à la législation de tous les temps et de tous les peuples... par le Cen Sedillez.... | |
Nomographie, ou Tableaux analytiques de législation, accompagnés d'une explication sommaire, pour servir de suite aux "Vues générales sur la composition du Code civil" présentées au Conseil des Anciens, le 23 pluviôse an VII | |
Opinion de Sédillez, sur les rentiers : séance du 22 vendémiaire an 7 | |
Projet de décret sur le mode de séquestre des biens des émigrés, présenté a l'Assemblée nationale, au nom du comité de législation, le 5 mars 1792 | |
Proposition tendante à une nouvelle organisation des travaux préparatoires du Tribunat, faite par M.L.E. Sedillez (de Nemours) : séance du 21 nivose an 9 | |
Rapport fait au nom d'une commission centrale, sur la proposition de M. Fornier de Saint-Lary, relativement aux dettes contractées par le Roi en pays étrangers, par M.-L.-É. Sedillez. Séance du 23 août 1814 | |
Rapport fait, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Sedillez, Bosquillon et Perès (de la Haute-Garonne), par M.-L.-É. Sedillez,... sur une résolution du 24 nivôse an VII, qui abandonne à la commune de Villers-Cotterets un réservoir et un abreuvoir faisant partie d'un domaine national. Séance du 7 pluviôse an VII | |
Rapport fait par M.L.E. Sédillez, sur un projet de loi relatif aux avoués près les tribunaux criminels, de première instance et d'appel : séance du 24 pluviose an 9 | |
Rapport fait par Sedillez, sur la résolution du 12 frimaire an 8, relative au mètre et au kilogramme : séance du 15 frimaire an 8 | |
Sur les arbitrages par M.L.E. Sédillez (de Nemours), député de Seine-et-Marne |