Saignat, Léo (1833-1916).
Saignat, Léo
Saignat, Léo 18..-...
VIAF ID: 64081156 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Des constructions élevées par le preneur sur les lieux loués : thèse soutenue le 2 avril 1900 | |
Deuils du barreau de Bordeaux | |
Droit romain : de la garantie en cas d'éviction dans la vente ; Droit français : des droits du vendeur d'immeubles non payé | |
Droit romain : des pouvoirs du gouverneur de province sous la République romaine et jusqu'à Dioclétien ; Droit français : des droits de la femme dans la faillite du mari : thèse soutenue le 20 décembre 1879 | |
Droit romain : du régime hypothécaire ; Droit français : des effets du bénéfice d'inventaire : thèse soutenue le 30 juin 1885 | |
Droit romain : essai sur la législation de Trajan ; Droit français : des obligations conventionnelles en droit international privé | |
Droit romain : Qui potiores in pignore vel hypotheca habeantur, et de his qui in priorum creditorum locum succedunt ; Droit français : de la subrogation à l'hypothèque légale des femmes mariées | |
Des droits exercés sur les communaux par les habitants de la commune : thèse soutenue le 31 juillet 1897 | |
Du dessaisissement du débiteur dans le contrat de gage : thèse soutenue le 19 juin 1903 | |
Du droit de mutation à titre onéreux en matière de société : thèse soutenue le 17 décembre 1895 | |
Du louage d'ouvrage et de services en droit romain ; Des chemins de fer au point de vue du transport des marchandises en droit français : thèse soutenue le 22 avril 1875 | |
Du mode d'établissement des fondations perpétuelles en droit moderne : thèse soutenue le 29 mai 1897 | |
Du pacte de constitut : en droit romain ; Étude sur les déchéances civiles qui résultent des condamnations aux peines perpétuelles : en droit français ; suivie d'un commentaire de la loi du 25 mars 1873 relative à la condition des déportés à la Nouvelle-Calédonie | |
Du privilège des architectes, entrepreneurs, maçons et autres ouvriers : thèse soutenue le 30 novembre 1903 | |
Du renouvellement des inscriptions | |
Des effets de la solidarité passive et plus spécialement des rapports des codébiteurs solidaires avec le créancier commun | |
Des effets du partage en droit romain ; De l'origine, du sens et de l'application de la maxime "le partage est déclaratif de propriété" (Article 883 du Code civil) en droit français | |
Étude historique et juridique sur le colonat et le servage : thèse soutenue le 5 juillet 1883 | |
Étude sur le pignus en droit romain, sur le gage commercial et les warrants en droit français... | |
Étude sur les présomptions en droit civil : thèse soutenue le 21 juin 1901 | |
Fiefs et alleux en Guienne; par M. Léo Saignat,... | |
Des garanties accordées à la personne et aux biens de l'orphelin en tutelle en droit romain et en droit français : thèse soutenue le 30 juin 1875 | |
Histoire de la succession ab intestat et des gains légaux de survie entre époux | |
Des interêts à Rome ; Du prêt à intérêt en France : thèse présentée et soutenue le 21 mai 1874 | |
Jus romanum : de exercitoria actione ; Droit français : de la responsabilité des propriétaires de navire | |
De la caution réelle : thèse soutenue le 25 avril 1898 | |
De la cédule hypothécaire et du crédit agricole foncier : thèse soutenue le 21 décembre 1900 | |
De la cession de droits successifs et de ses effets en droit romain et en droit français dissertation présentée à la Faculté de droit de Poitiers, pour obtenir le grade de docteur... | |
De la propriété apparente en droit civil et en droit fiscal : thèse soutenue le 26 mars 1898 | |
De la rescision des ventes et échanges d'animaux domestiques spécialement d'après la loi du 31 juillet 1895 : thèse soutenue le 20 février 1897 | |
De la révocation des actes passés par le débiteur en fraude de ses créanciers : (action paulienne) : thèse soutenue le 26 juillet 1875 | |
De la séparation des patrimoines : thèse soutenue le 13 février 1903 | |
De la transcription des actes de mutation mortis causa : thèse soutenue le 23 mars 1900 | |
De la venditio bonorum en droit romain ; De la Condition du failli aux différentes époques de la faillite en droit français | |
De la vente et de l'échange | |
Le legs avec charges au profit d'œuvres de bienfaisance : thèse soutenue le 29 juin 1901 | |
De l'état provisoire en matière d'ordre : thèse soutenue le 28 novembre 1903 | |
De l'inamovibilité de la magistrature : thèse soutenue le 24 juin 1902 | |
Note pour les consorts Cailleux, intimés,... contre M. Maurice Labourdette,... appelant,... : Cour d'appel de Bordeaux, 1re chambre,... | |
La notion du dol : son influence sur la validité des contrats : droit romain ; De la responsabilité des architectes et des entrepreneurs d'après les articles 1792 et 2270 : droit français | |
Les produits du travail des époux sous les divers régimes matrimoniaux : thèse soutenue le 12 juin 1903 | |
Rapport sur le projet de modification du programme de l'examen de capacité en droit | |
Le recours des personnes responsables du fait d'autrui : thèse soutenue le 4 juin 1897 | |
Responsabilité délictuelle et responsabilité contractuelle : thèse soutenue le 11 décembre 1897 | |
Le serment décisoire | |
Des stipulations pour autrui, de l'effet des conventions à l'égard des tiers | |
Théorie des fautes en droit romain ; Des fidéicommis en droit français | |
Traité théorique et pratique de droit civil |