Richard, Hugues.
Richard, Hugues, juriste
Hugues Richard
VIAF ID: 62802886 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/62802886
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100 0 _ ‡a Hugues Richard
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Works
Title | Sources |
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L' Administration municipale de Bar-le-Duc de 1675 à 1710 |
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The administrative custody in Franche-Comté in the second half of the eighteenth century : the bursar and communities of inhabitants of the current department of the Doubs. |
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Les Anciens juristes franc-comtois : à propos de travaux récents |
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Bénigne Poncet, professeur de législation à l'École centrale de la Côte-d'Or : recherches sur l'enseignement du droit à l'époque révolutionnaire |
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Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace (1701-1790) : aspects institutionnels |
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Les Cimetières confessionnels dans le département de la Moselle de 1804 à 1905 : l'application de l'article 15 du décret impérial du 23 prairial an XII (12 juin 1804) |
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Les "Commentaires sur la coutume de Nivernais" de Blandin et le droit des fiefs au XVIIIè siècle |
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Le Contentieux testamentaire dans les factums lorrains : au dix-huitième siècle |
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Les contrats de mariage à Toul au XVIIIème [i.e. XVIIIe] siècle |
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Corporations et pouvoirs publics au XVIIIème siècle à Nancy : étude institutionnelle et contentieuse |
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Coutume générale de Bourgogne et coutume d'Avallon devant le parlement (1323) |
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Le droit privé romain à travers les trois âges de l'économie |
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Droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au 18e siècle |
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Encadrement juridique de l'éducation au Congo-Kinsaha (1885-1986) : de l'initiative des missionnaires à la prise en charge par l'État |
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Entraide missionnaire internationale, une suppléance à l'obligation canonique de la protection sociale du clergé : étude comparative, droit canonique, droit français et droit suisse |
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Les Épizooties des bêtes à cornes en Meurthe-et-Moselle au dix-neuvième siècle |
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Les erreurs judiciaires en matière criminelle : contribution à une réforme de la justice criminelle au Bénin et en France |
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Évolution historique du constat de la mort et de l'utilisation du cadavre : comment, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours, le cadavre humain sert le vivant |
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Guilds and public authorities in the eighteenth century in Nancy : institutional and contentious study. |
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Des impositions indirectes et de leurs conséquences politiques et fiscales, particulièrement dans le département de la Meurthe de la fin de l'ancien régime à 1816 : les exemples des droits sur le tabac et le sel |
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International missionary mutual aid association, a substitute to canonical obligation for a clergy social security : a comparative study between canon law, french law and swiss law. |
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The internment of insame persons in the establishment of Mareville (in the department of Meurthe-et-Moselle) in the XIX century. |
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Legal framework of education in Congo-Kinshasa (1885-1986) : from missionaries' initiatives to State's responsability. |
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L'émancipation, à Arbois en 1777, d'un franc-comtois émigré en Valais et reçu habitant perpétuel de Sion |
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La lettre de change sous l'Ordonnance sur le commerce de terre du mois de mars 1673 |
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Lettre de Charles Braun au sujet de la nomination de Rau à la Cour de cassation |
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L'évolution de l'impôt sur le revenu (1914-1952) - Contribution à l'étude des relations entre la technostructure fiscale et le Parlement sous les IIIè et IVè Républiques. |
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L'internement psychiatrique en application de la loi du 30 juin 1838 : l'exemple de l'asile départemental de Marévillle, Meurthe-et-Moselle, 1838-1900 : internement psychiatrique, soins et statut des malades mentaux |
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La louveterie et la destruction des animaux nuisibles : théorie et pratique en Lorraine et Barrois au XVIIIème siècle |
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La Place du président Bouhier dans l'histoire du droit international privé |
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LA PLACE ET LE ROLE D'UN HOPITAL REGIONAL DANS LE TRAITEMENT DE L'INFARCTUS DU MYOCARDE |
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La Prévôté de l'Hôtel |
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A propos des sociétés de pensée et de la Révolution, la Société littéraire d'Arnay-le-Duc en Bourgogne |
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Recherches d'histoire du droit et des institutions : travaux présentés et soutenus publiquement pour l'obtention du grade de docteur en droit |
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Recherches sur la chambre des consultations de Nancy : inventaire des délibérations du registre B 12461 et examen d'affaires significatives |
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Réquisitions et police politique sous la Convention dans le district de Lunéville |
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Le "Rituel du diocèse de Belley" de Monseigneur Devie et le droit canonique |
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Search on the "Conseil de Préfecture" of the Meurthe. Contribution to the administrative jurisdiction's history (VIII-1870). |
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Les Séminaires royaux d'aumoniers de la marine |
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Le statut juridique des femmes mariées camerounaises exerçant une activité professionnelle : étude comparative avec le statut des femmes françaises |
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Taking over real estate for a public purpose from 1833 to 1935 : legislation, doctrine and case-law with examples from the Departemental Archives of Moselle and Meurthe-et-Moselle. |
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Les tramways à Nancy : des chevaux à l'électricité |
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La tutelle administrative en Franche-Comté dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : l'intendant et les communautés d'habitants de l'actuel département du Doubs |
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Wolf hunting and pests catching : theory and practice in Lorraine and Barrois in eighteenth century. |
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