Roy, Antoine, 1764-1847
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Antoine Roy homme politique français
Antoine Roy personnalité politique française
VIAF ID: 61827799 (Personal)
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1764-1847
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5xx's: Related Names (2)
Works
| Title | Sources |
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| Chambre des Pairs. Séance du 3 juin 1845. Discours prononcé par M. le Cte Roy à l'occasion du décès de M. le Cte Duchatel |
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| Le comte Roy (1764-1847) de la fortune privée au service de l'État |
|
| Essai historique sur la Constitution et le gouvernement anglais, par Lord John Russell, membre de la chambre des communes. Traduit de l'anglais par A. Roy.. |
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| de. La descendance d'Antoine, comte Roy, 1983: |
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| Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi concernant l'affectation à divers départements ministériels du produit de la vente de plusieurs immeubles appartenant à l'Etat |
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| Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi relatif aux crédits nécessaires pour l'inscription des pensions militaires au Trésor |
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| Opinion de M. le Cte Roy sur le projet de loi tendant à dispenser le Trésor royal de donner caution dans le cas prévu par les articles 2185 du Code civil et 832 du Code de procédure civile |
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| Projet de loi portant confirmation de deux baux emphythéotiques et de quatre échanges consentis par le domaine de la Couronne... Discours du ministre des Finances [Cte Antoine Roy], contenant les motifs du projet de loi [9 juin 1821] |
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| Projet de loi relatif à la cession faite à la ville de Paris du palais de la Bourse et de ses abords |
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| Projet de loi relatif à la démonétisation et à la refonte des anciennes espèces d'or et d'argent |
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| Projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de l'exercice 1830 |
|
| Projet de loi relatif à la taxe des lettres de France pour l'Amérique et l'Angleterre |
|
| Projet de loi relatif à l'établissement d'un service de poste dans toutes les communes du royaume |
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| Projet de loi relatif à plusieurs échanges et à un bail emphytéotique de biens dépendans de la dotation de la Couronne |
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| Projet de loi relatif aux écoles secondaires ecclésiastiques |
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| Projet de loi relatif aux pensions à établir sur le domaine extraordinaire en faveur des donataires dépossédés adopté par la chambre des députés le 30 mai 1821, présenté à la chambre des pairs le 9 juin suivant |
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| Projet de loi sur les tabacs |
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| Projets de loi relatifs à deux échanges de biens provenant des anciennes sénatoreries |
|
| Projets de loi relatifs à l'ouverture de crédits extraordinaires pour l'exercice 1828. Avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances [Cte Antoine Roy] |
|
| Projets de loi relatifs, soit à divers suppléments de crédits sur 1819 et années antérieures, soit au réglement définitif du budget de 1819 adoptés par la chambre des députés les 22, 23 et 28 mars 1821, présentés à la chambre des pairs le 31 du même mois |
|
| Réclamations de M. le Cte Roy, contre le changement de la direction assignée par le Conseil général au chemin de grande communication n° 1, de la Charité à Entrains,... |
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| Réclamations des créanciers des ci-devant fermiers généraux et des intéressés à la liquidation des créances de la république sur leurs biens |
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| Résumé de M. le Cte Roy, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet du code forestier |
|
| Résumé sur la loi des finances, fait a la chambre des députés , par M. Roy, député du département de la Seine, au nom de la commission nommée pour l'examen du budget de 1818. Séance du 7 avril 1818. |
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| Tableaux des crédits définitifs des exercices 1815, 1816, 1817 et 1818 (faux-titre) (tableaux datés du 14 février 1819 et signés du baron Louis) |
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