Clauzel, Jean-Baptiste, 1745-1804
Jean-Baptiste Clauzel
Clauzel, Jean-Baptiste
VIAF ID: 61664409 (Personal)
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Works
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| administration municipale du canton de Foix, chef-lieu du département de l'Arriège [sic]... au ministre de l'intérieur, au président et aux conseillers d'Etat de la section de l'intérieur |
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| Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fugitifs de Toulon. Séance du 24 fructidor an V |
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| Opinion de Clauzel, contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an 6 : séance du 19 pluviôse |
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| Projet de décret présenté par M. Clauzel, au nom du comité de l'extraordinaire des finances, les 21 mars, & dont l'Assemblée nationale a ordonné l'impression et l'ajournement à la séance du samedi soir 24 dudit mois |
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| Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de la surveillance des vivres, habillemens et charrois militaires, le 13 ventôse l'an II... par Clauzel... |
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| Rapport fait au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur les troubles de Marseille, par Clauzel ; le 7 pluviôse, l'an III de la république une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale |
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| Rapport fait par Clauzel sur la résolution relative à la vente des bâtiments nationaux. Séance du 2 germinal an V |
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| Rapport sur la demande du ministre de la guerre, en suspension de la vente des forges de Moyeuvre, Naix & Mouthier, pour les affecter au service de l'artillerie, fait au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel |
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| Rapport sur l'interprétation de la loi du 15 mai 1791, relative à la liquidation du montant des réparations à faire aux églises des paroisses ou succursales nouvellement circonscrites, fait au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel... |
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