Bergier, Antoine, 1742-1826.
Antoine Bergier French politician and
Bergier, Antoine
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second discours de Bergier sur les rentes viagères constituées pendant la dépréciation du papier-monnoie. Séance du 1er nivôse an 6 | |
Coutumes du bailliage de Senlis | |
Manuel spécial des officiers auxiliaires de la police de sureté et des tribunaux de police simple ; à l'usage particulier des juges-de-paix, des officiers de gendarmerie, des commissaires de police, des maires et adjoints, et de tous les agens de la police en général, dans l'exercice des fonctions auxiliaires des magistrats de police judiciaire qui leur sont attribuées par les articles 3, 4, 5 et 6 de la loi du 7 pluviose an 9, et de celles qui peuvent leur être déléguées par les directeurs de jury : extrait du Manuel général des magistrats, officiers & agens de la police judiciaire et de sûreté. Par Bergier (du Puy-de-Dôme), ancien jurisconsulte, membre du Corps législatif, auteur du Manuel général.. | |
Opinion de Bergier, sur la successibilité des enfants naturels, depuis la loi du 12 brumaire an 2, jusqu'à celle du 15 thermidor an 4 séance du 8 frimaire an 6 | |
Projet de résolution... au nom de la commission chargée de faire un rapport sur le mode de paiement des fermages et des rentes de l'an 3... séance du 26 pluviôse, l'an IV | |
Projets de résolution soumis aux trois lectures constitutionnelles, où sont réunies et mises en ordre les règles qui régissent actuellement en France... | |
Rapport par Bergier, Vendémiaire, an V, September, 1796: | |
Recherches historiques sur les États-Généraux et plus particulièrement sur l'origine, l'organisation et la durée des anciens États provinciaux d'Auvergne, la forme de leur convocation et de leurs délibérations, et l'ordre observé pour l'élection des députés envoyés aux différents États-Généraux du royaume depuis le XIVe siècle | |
Traité de la révocation des donations par la naissance ou survenance des enfants | |
Traité des donations entre-vifs et testamentaires | |
Traité manuel du dernier état des justices de paix au 30 floréal an X... |