Adam, Achille 1859-1914
Achille Adam homme politique français
VIAF ID: 59227974 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/59227974
Preferred Forms
4xx's: Alternate Name Forms (17)
Works
Title | Sources |
---|---|
Ames Concitoyens. (20 avril 1898.) | |
Drainage. Troisième rapport de M. Achille Adam, prononcé dans la séance semestrielle de la Société d'agriculture de Boulogne-sur-Mer du 8 novembre 1851 | |
Nouvelle Loi sur les chèques. (Signé : Achille Adam. 5 février 1879.) | |
Proposition de loi portant ouverture au ministre de la Marine, sur l'exercice 1903, d'un crédit de 150 000 francs pour secours aux marins et petits chalutiers du littoral de la Manche... (7 avril 1903.) | |
Proposition de loi relative à la substitution facultative d'un acte sommaire au protêt ; des actes de commerce, présentée par MM. Achille Adam, de Clercq, Magnin, Richard | |
Proposition de loi sur l'organisation d'une caisse de retraites des ouvriers présentée par MM. Achille Adam et le baron Piérard,... (3 juin 1890.) | |
Proposition de loi tendant à établir un prélèvement sur le produit de l'impôt de la propriété batie... présentée par MM. Achille Adam, Vilfeu, Godelle, Tailliandier... (7 avril 1892.) | |
Proposition de loi tendant à modifier les tarifs et le mode de répartition des pensions dites "de demi-solde". (Inscrits maritimes)... présentée par MM. Achille Adam, Robert Surcouf, Paul Bignon, Suchetet,... (15 mars 1904) | |
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant les élections des juges aux tribunaux de commerce, par M. Adam (Pas-de-Calais)... |