Droin, Jacques.
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Works
Title | Sources |
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Bibliographie töpfferienne 1996 | |
Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien régime | |
Chronique de l'année Töpffer 1996 | |
Comment l'"individu" Rodolphe Töpffer fut nommé professeur à l'Académie | |
Correspondance complète | |
Effets de l'inobservation de la forme en matière de transfert de la propriété immobilière | |
Encyclopédie de Genève | |
Essai sur une institution de l'ancien droit genevois : la nomination de compagnon | |
La femme suisse domiciliée en France peut-elle bénéficier d'une hypothèque légale sur les immeubles français de son mari? : Note de jurisprudence française | |
La garantie de l'indépendance des juges en Europe occidentale | |
Genève au siècle de la Réforme | |
Historique de la Société de droit et de législation à l'occasion de son soixante-quinzième anniversaire | |
Humour et art dans la correspondance de Rodolphe Toepffer | |
Le journal intime de Rodolphe Töpffer à Paris en 1820 | |
Juge d'hier, juge d'aujourd'hui | |
L'art. 292 CC, le soufflé et le couteau du Tribunal fédéral | |
L'assignataire a-t-il qualité pour réclamer des dommages-intérêts à l'assigné qui exécute mal ou n'exécute pas sa prestation ? | |
L'indifférence du tiers en matière de représentation (art. 32 al. 2 CO) | |
Messieurs de la justice et leur greffe aspects de la législation, de l'administration de la justice civile genevoise et du monde de la pratique sous l'Ancien Régime | |
La nature et le contenu des conventions relatives aux effets accessoires du divorce | |
Note sur le sens du mot "obligations" : contenu dans l'art. 57 ch. 1 lettre c de la Loi genevoise sur l'organisation judiciaire | |
Notes, Paris, 1820 | |
Paul Waeber | |
Peut-il y avoir lieu à réparation d'un dommage qui trouve sa source dans une situation illicite ou immorale ? : le concubinage constitue-t-il une telle situation ? | |
Pourquoi la tombe de Rodolphe Töpffer n'existe-t-elle plus ? | |
Le pourvoi en cassation du Procureur général en cas d'acquittement en procédure pénale genevoise | |
Le pouvoir d'examen de la Cour genevoise de cassation à la lumière d'arrêts récents | |
Un prince allemand pensionnaire de Rodolphe Töpffer | |
Propos töpffériens : actes du colloque international de Genève, juin 1996 | |
Quelques précisions relatives aux éditions originales des récits de "Voyages" de Rodolphe Töpffer | |
Quelques réflexions sur l'histoire, la valeur et l'avenir de la convention franco-suisse du 15 juin 1869 sur la compétence judiciaire et l'exécution des jugements : à propos d'un centenaire | |
Rapport sur les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports juridiques contractuels en droit civil suisse | |
La représentation indirecte en droit suisse | |
La réserve des frères et soeurs des Suisses de l'étranger : critique de l'arrêt du Tribunal Fédéral du 16 décembre 1965 | |
Rodolphe Töpffer spectateur de la "Fête des vignerons" | |
La sanction civile des devoirs des époux | |
Théâtre | |
De Töpffer , de Lugardon et d'une souscription publique pour le Musée | |
Voyage en Zig-Zag : d'après l'oeuvre de Rodolphe Töpffer | |
En zigzag avec Rodolphe Töpffer et la bande dessinée : exposition |