Busson-Billault, Julien-Henri, 1823-1888
Julien-Henri Busson-Billault
VIAF ID: 56603931 (Personal)
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Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (30)
Works
Title | Sources |
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Un an après | |
Ariège, Pyrénées-Orientales, Aude [rapport de M. Busson-Billault ] | |
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la division du pouvoir législatif en deux Chambres. (Signé : H. Busson, rapporteur.) | |
Discours | |
Discours prononcé par M. Busson-Billault, dans la séance du Corps législatif du 20 juillet 1867 | |
Discours sur Pothier, prononcé le 15 décembre 1849, à la séance d'ouverture des Conférences de l'Ordre des avocats | |
L' enfance difficile ou coupable : le traitement médico-pédagogique : l'hypnotisme peut-il être un moyen d'éducation ou de rééducation ? | |
Enquête agricole. | |
Explications pour les veuve et héritiers Séguin, contre 1° le Trésor public, 2° le sieur Vanlerberghe fils, défendeurs. | |
Un grand magistrat. [Le premier Président Paul-Henri-Ernest de Royer]. Souvenirs contemporains | |
grande figure | |
[Une lettre. 19 juillet] | |
M. de Royer | |
Mémoire pour le Prince Napoléon. A MM. les président et conseillers composant la Chambre des mises en accusation de la Cour d'appel de Paris. [Signé : H. Busson-Billaud, Georges Lachaud, Jolibois, E.-Raoul Duval, A. Philis, 9 février 1883.] | |
À MM. les membres de la commission du budget de 1874 note et observations sur les nouveaux droits de timbre et d'enregistrement qui sont proposés | |
N ° 32500. Cour de cassation. Chambre des requêtes. Consultation pour MM. André-Marie David et Francisque David, fabricants de Velours, associés dans la raison sociale J.-B. David, demeurant à Saint-Étienne, contre M. Jean Brossier, négociant, demeurant à Saint-Étienne,... | |
(Nos des 23 mars au 1er avril 1869.) Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les projets de lois relatifs : le premier, aux suppléments de crédits de l'exercice 1868 et de l'exercice 1869 ; le deuxième, au budget de l'exercice ordinaire de 1870 ; le troisième, au budget extraordinaire de l'exercice 1870, et les dispositions additionnelles annexées ; par M. Busson-Billault... | |
Note pour M. Petit, intimé,... contre M. Dehaut, appelant | |
Notes pour la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans en réponse au Précis de M. Anssart-Manem [, entrepreneur des travaux du Chemin de Poitiers à La Rochelle, entre Poitiers et Saint-Maixent | |
Précis pour le Comptoir d'escompte de Paris contre plusieurs changeurs de la même ville |