Roman, Bernard, 1952-....
Bernard Roman homme politique français
VIAF ID: 54320013 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale : rapport, première lecture | |
Égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux : rapport : nouvelle lecture | |
La Fin du cumul des mandats | |
Not. portr. | |
Pierre Mauroy, passeur d’avenirs ? | |
Raconte-moi Lille-Sud : paroles d'habitants | |
Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de loi constitutionnelle, n° 341...visant à accorder le droit de vote et d'éligibilité aux élections locales aux étrangers non ressortissants de l'Union européenne résidant en France | |
Rapport sur les propositions de loi organique, 1. no 2602 de MM. Georges Sarre et plusieurs de ses collègues, relative à l'antériorité de l'élection présidentielle par rapport à l'élection législative ; 2. No 2665 ... | |
Roger Salengro 1890 - 1936 |