Bouche, Charles-François 1737-1795
Bouche, Charles-François, 1737-1795, avocat
Bouche, Charles François
Charles-François Bouche French politician
Bouche, Charles-Fran©ʹois, 1737-1795
VIAF ID: 54281272 (Personal)
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Preferred Forms
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- 100 0 _ ‡a Charles-François Bouche ‡c French politician
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Works
Title | Sources |
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A bonne interpellation, mauvaise réponse de Stanislas Clermont-Tonnerre, membre de l'Assemblée nationale | |
Chartre | |
Constitution. | |
Consultation des avocats au Parlement de Provence, sur la question de savoir, si dans la cause de César Paulet, contre le sieur Delpuech de la Nible, Me. Poitevin, avocat au parlement de Toulouse, a excédé les bornes d'une défense légitime. [Délibéré à Aix, le 15 mars 1788. Signé Bremond, syndic. Signés, Siméon. Pazery. Leclerc, syndic. Pascalis. Barlet, syndic. Gassier. Alpheran. Portalis. Perrin. Bouche. Jaubert. Siméon, fils. Guerin. Ricard]. | |
La counstitucién francézo, traducho, counfourmamén eis Décrèts dé l'Assémblado-naciounalo-counstituanto, én lénguo prouvénsalo, é préséntado à l'Assémblado-naciounalo-législativo | |
Déclaration des députés du Comté Vénaissin, au sujet des assertions hasardées par M. Bouche dans le sein de l'Assemblée nationale. | |
Droit public du comté-état de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France | |
Essai sur l'histoire de Provence : suivi d'une notice des provençaux célèbres | |
Les fastes de Marseille ... [MI] 1792 | |
De la restitution du Comté Venaissin, des ville et état d'Avignon : motion imprimée sous l'autorisation de l'Assemblée nationale, par son décret du 21 novembre 1789 | |
Léger apperçu sur les revenus publics, depuis 1380 jusqu'en septembre 1789 : réformes proposées : motion ajournée sur les François absens et les gens en place qui ne résident point | |
Des libéralités des particuliers envers la patrie, et de l'organisation d'une caisse patriotique, plan proposé a l'Assemblée nationale, par Charles François Bouche ... | |
Opinion de Charles-François Bouche,... sur la pétition de la nation avignonnaise. Séance du soir, 27 août 1790 | |
Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au Mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du Cte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques et de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix, député aux États-Généraux par les communes de la sénéchaussée de cette ville |