Geoffroy, Guy, 1949-....
Guy Geoffroy
Geoffroy, Guy
VIAF ID: 52015795 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/52015795
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Geoffroy, Guy
- 100 1 _ ‡a Geoffroy, Guy ‡d 1949-
- 100 1 _ ‡a Geoffroy, Guy, ‡d 1949-....
- 100 0 _ ‡a Guy Geoffroy
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Works
Title | Sources |
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Annuaire du développement durable : France 2009 | |
Application de la loi du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple : Une loi unanimement saluée : des efforts à poursuivre sur le terrain | |
Application de la loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violence faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants | |
Aux côtés des collectivités territoriales, l'État : un acteur majeur du développement de la vidéoprotection | |
Consultation des électeurs de Corse sur la modification de l'organisation institutionnelle : rapport, première lecture | |
données des dossiers passagers (PNR) | |
Lutte contre les discriminations : une nouvelle directive pour compléter et faire progresser le cadre européen | |
Parquet européen | |
Prostitution : l’exigence de la responsabilité : En finir avec le mythe du « plus vieux métier du monde » | |
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles de la législation et de l’administration générale de la République, en conclusion des travaux d’une mission d’information sur la prostitution en France | |
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes | |
Rapport d'information sur la diversité du recrutement dans la gendarmerie et la police nationale | |
Rapport d'information sur la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle, COM [2008] 426 final-n° E 3918 | |
Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et au droit de communiquer après l'arrestation, E 6330 | |
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale | |
Redonner une valeur au savoir | |
Renforcer la lutte contre la récidive des majeurs et de mineurs | |
Violences faites aux femmes : mettre un terme à l'inacceptable |