Deflesselles, Bernard, 1953-....
Bernard Deflesselles
Bernard Deflesselles homme politique français
Deflesselles, Bernard
VIAF ID: 51928109 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Art. 88-4 de la Constitution, textes soumis du 27 février au 9 avril 2004 | |
La Charte de l'environnement : une valeur commune européenne | |
Conférence de Copenhague | |
La Conférence de Varsovie sur le changement climatique : une étape pour garantir la conclusion d'un accord climatique mondial juridiquement contraignant en 2015 | |
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Galileo : un pilier majeur de la puissance scientifique et technologique de l'Europe | |
Industrie de défense européenne : de la maîtrise à l'indépendance | |
Lutte contre le réchauffement climatique | |
paquet énergie-climat | |
Le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie | |
Proposition de loi visant à créer un crédit d'impôt à l'égard des entreprises commerciales et artisanales afin de compenser les charges subies par le passage à l'euro | |
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Rapport d'information sur la politique spatiale européenne | |
Rapport d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique | |
République de Chypre | |
Un soutien franco-allemand à l'achèvement des négociations d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne | |
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Tous les défauts de la terre : Rapport sur l'environnement 1991 |