Morellet, Hippolyte 1843-1927
Hippolyte Morellet
Morellet, Hippolyte
VIAF ID: 50146574945338151941 ( Personal )
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- 100 0 _ ‡a Hippolyte Morellet
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- 100 1 _ ‡a Morellet, Hippolyte
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Works
Title | Sources |
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A la mémoire de Scaevola Duché, député de la Loire, discours prononcé sur sa tombe le 27 décembre 1887 | |
Projet de résolution ayant pour objet l'abrogation de l'article 56 du Règlement du Sénat, présenté par MM. Morellet, Noblot, Parent, Munier, Peyrat, Isaac, Goujon, etc.,... (25 juin 1886.) | |
Projet de résolution tendant à compléter l'article 54 du règlement du Sénat relatif au scrutin public simple, présenté par MM. Morellet, Léopold Thézard, Humbert, Cordelet... (1er mai 1894) | |
Projet de résolution tendant à nommer une commission chargée de préparer une proposition de loi réglant la procédure à suivre dans le cas où le Sénat est constitué en Cour de justice, présenté, par MM. Morellet, Demole, Rigal, Challemel-Lacour, Ernest Boulanger, Fousset, Mazeau, etc.,... (23 avril 1888.) | |
Proposition de la loi relative à la date des élections de renouvellement triemal du Sénat et à la fixation de la durée du mandat sénatorial, présentée par M. Morellet,... (9 février 1900) | |
Proposition de loi, relative à la descente de classe des tribunaux par suite des changements survenus dans la population des villes où ils siègent, présentée par MM. Morellet, Volland, Pradal, Penicaud, Goujon, Griffe, Lisbonne, Emile Guyot, Franck-Chauveau,... (27 mars 1888.) | |
Proposition de loi sur les crimes et les délits concernant la défense nationale, présentée par MM. Morellet, Cordelet, Baduel, Barrière... (24 déc. 1894) | |
Proposition de loi tendant à la modification de l'article 755 du Code civil sur la vocation héréditaire, présentée par MM. Morellet, Hugot, Merlin, Challemel-Lacour, Schoelcher, de Verninac, Emile Labiche, etc.,... (16 mars 1891.) | |
Proposition relative à la détention préventive présentée le 12 Juillet 1849 par, M.M. Morellet, Duché, Chanay, Denayroise, Combier, etc, etc,... | |
Proposition relative aux travaux publics, présentée le 3 Août 1849 par MM. Morellet, Nadaud, Bertholon, Greppo, Doutre, etc, etc,... | |
Rapport... (répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1901)), par M. Morellet,... (10 juillet 1900) | |
Rapport sommaire fait au nom de la 1ere commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Godin et plusieurs de ses collègues, sur la compétence des juges de paix, par M. Morellet,... (9 mars 1896) |