Berlier, Théophile, 1761-1844
Berlier, Théophile, comte, 1761-1844
Théophile Berlier
VIAF ID: 49325893 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/49325893
Preferred Forms
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Works
Title | Sources |
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Convention nationale. De l'adoption, idées offertes à la méditation de ses collègues par Berlier,.... | |
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Berlier en présentant au Conseil le tableau d'épreuves des caractères de la fonderie et imprimerie du citoyen Gillé fils. Séance du 27 prairial an VII | |
Corps législatif. Discours prononcé par Berlier... sur le projet de loi relatif à l'établissement des tribunaux spéciaux : séance du 19 pluviôse an IX. | |
Discours avant de soumettre à la discussion le projet relatif au rétablisement de la liberté de la presse, et à la répression de ses abus | |
Discours prononcé par Berlier, orateur du gouvernement, sur le traité d'Amiens. Séance du 30 floréal an X | |
Discours qui devait être prononcé par Berlier, sur la question de suppression des districts. Imprimé par ordre de la commission des onze. Pour ajouter aux développements donnés à cette partie de la discussion de l'acte constitutionnel | |
Exposé des motifs du Livre Ier de la 2e partie du projet de Code de procédure civile, présenté au Corps législatif par M. Berlier,... Séance du 12 avril 1806 | |
Guerre des Gaules, traduite des mémoires dits Commentaires de César... par Théophile Berlier,... | |
Motifs du quatrième projet de loi intitulé : "Code d'instruction criminelle" (des manières de se pourvoir contre les arrêts et jugemens) | |
Motion d'ordre faite par Berlier à la suite de la lecture de l'acte des Anciens contenant rejet de la résolution du 29 prairial an VII relative à la répression des délits de la presse. Séance du 6 thermidor an VII | |
Nouveaux articles d'ordre du jour supplétivement proposés par Berlier, au nom du comité de législation, sur diverses pétitions relatives à la loi du 17 nivôse | |
Observations sur la dernière rédaction de l'article VIII du nouveau projet de loi sur les successions adoptée après le troisième amendement proposé par Berlier | |
Opinion de Berlier dans la discussion relative aux sociétés s'occupant de questions politiques. Séance du 21 fructidor an VII | |
Opinion de Berlier sur la question de savoir Si l'on peut dispenser les descendants des religionnaires fugitifs de la résidence septennale prescrite par la constitution pour l'exercice des droits politiques. Séance du 18 nivôse an V | |
Opinion de Berlier, sur le jury constitutionnaire, prononcée dans la séance du 24 thermidor, l'an IIIe. Imprimée par ordre de la Convention nationale | |
Opinion de Berlier sur le mode de compléter le Tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an VI | |
Opinion de Berlier sur le projet relatif aux délits de la presse, ou ce qui concerne les citoyens compris dans l'article 143 de la constitution. Séance du 29 pluviôse an V | |
Opinion de Théophile Berlier, député du département de la Côte d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit être mis en jugement. | |
Opinion du citoyen Berlier,... sur les droits à restituer aux enfans nés hors du mariage, jusqu'à présent appelés bâtards... | |
Précis historique de la Gaule sous la domination romaine | |
Précis historique de l'ancienne Gaule, ou Recherches sur l'état des Gaules avant les conquêtes de César; | |
[Questions politiques. Recueil factice contenant 15 pièces] | |
Rapport et projet de décret touchant le renouvellement des jurés du tribunal criminel extraordinaire, présentés au nom du comité de législation (le 23 mai 1793), par le citoyen Berlier, député de la Côte-d'Or. Imprimés par ordre de la Convention nationale | |
Rapport fait ... [MI] 1798 | |
Rapport fait par Berlier, au nom de la commission forestière & de celle des domaines engagés, réunies, sur les forêts contenant plus de cent cinquante hectares & terreins enclavés ou adjacens, provenant d'engagemens consentis par les ci-devant rois, ou d'échanges révocables. Séance du 29 floréal an 7 | |
Rapport fait par Berlier au nom de la Commission spéciale chargée de proposer une loi répressive des délits de la presse. Séance du 8 fructidor an VI | |
Rapport fait par Berlier sur la pétition du représentant du peuple Claude-Antoine Vuilley tendante à faire cesser les doutes qui pourraient résulter, à raison de son état politique et civil, d'un tableau du département de la Haute-Saône, où il est mentionné comme provisoirement rayé de la liste des émigrés. Séance du 16 germinal an VII | |
Rapport sur la question de savoir si l'exercice des créances et actions civiles contre les défenseurs de la patrie sera suspendu, fait au nom du Comité de législation, par Berlier, dans la séance du 24 messidor (an II)... | |
Rapports et projet de décret relatifs à la désignation de jurés et de juges destinés à remplacer ceux qui, avant la clôture des débats, éprouveraient des empêchemens | |
De separationibus : droit romain ; De la séparation des patrimoines : droit français |