Forcioli, Dominique, 1838-1917
Dominique Forcioli personnalité politique française
Forcioli, Dominique
VIAF ID: 4647149719112511130006 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Affaire Lavie, contre l'Etat : Conseil de Préfecture du Département de Constantine | |
M. Jules Ferry est-il coupable ? Oui, par M. Forcioli,... | |
Proposition de loi relative aux circonstances atténuantes... présentée par MM. Alfred Letellier, Forcioli, Saint Germain et Pourquery de Boisserin,... (23 mars 1893.) | |
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique des travaux d'agrandissement du port de Bône ; 2 ° l'acceptation des offres financières de la ville et de la Chambre de commerce de Bône tendant à assurer la rapide exécution desdits travaux ; 3 ° l'autorisation à accorder à la ville et à la chambre de commerce de contracter, la première, un emprunt de 1,600,000 francs, la seconde, un emprunt de 1,500,000 francs pour la réalisation de leurs engagements, par M. Forcioli,... (3 août 1885.) | |
Service hydraulique : usines : documents relatifs à l'indemnité demandée à l'Etat par la maison Lavie. |