Chazal, Jean-Pierre, 1766-1840
Chazal, Jean-Pierre
Chazal, J. P. (Jean-Pierre), 1766-1840
Jean-Pierre Chazal
Chazal, Jean (1766-1840).
VIAF ID: 44410077 ( Personal )
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Preferred Forms
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre et projet de résolution sur les pensionnats et autres maisons d'éducation des deux sexes, par J.-P. Chazal. Séance du 12 vendémiaire an VI | |
Déclaration de Siméon après la lecture des Pièces relatives à la conspiration, découverte le 12 pluviôse, tendante au renversement du gouvernement républicain et au rétablissement de la royauté | |
Discours de J.-P. Chazal, membre du Conseil des Cinq-Cents, sur le rapport fait par Thibaudeau au nom d'une Commission spéciale chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant l'ordre de route donné par La Ferté-Alais à quatre régimens de chasseurs et les adresses de l'armée d'Italie | |
Discours du représentant du peuple J.-P. Chazal, sur une pétition d'Agricole Moreau et de cinquante autres citoyens d'Avignon traduits devant le Tribunal criminel du département de la Drôme, qui demandent qu'on leur étende par interprétation les dispositions de la loi du 28 fructidor dernier et se plaignent d'un déni de justice de cinq mois. Séance du 19 vendémiaire an VI | |
Discours et projet de résolution, 1799: | |
Discours prononcé par Chazal dans la séance du 2 messidor an VIII immédiatement après la lecture du message des consuls annonçant la victoire signalée de Maringo et les suites de cette victoire | |
Discours prononcé par J.P. Chazal, député du Gard, sur le message du Directoire exécutif, annonçant la reprise du fort d'Aboukir et les dernières victoires des armées françaises en Batavie et en Helvétie : séance du 18 vendémiaire an 8 | |
Les droits de l'enfant | |
Fêtes du mariage de S. M. l'empereur des Français, roi d'Italie, et de S. A. I. l'archi-duchesse d'Autriche (20 mai 1810. Compte-rendu des fêtes célébrées à Tarbes. Par J.-P. Chazal) | |
Les Français aux Bouches du Niger avant la Révolution | |
Jean-Pierre Chazal à ses anciens collègues les membres du Tribunat | |
Jean-Pierre Chazal, représentant du peuple, délégué par la Convention nationale, dans les départemens du Puy-de-Dôme, l'Aveyron, la Haute-Loire, le Cantal, la Lozère, l'Hérault et l'Ardèche | |
Les jeunes délinquants dans le monde : ce qu'ils ce qu'ils sont ce qu'on fait pour eux | |
L'enfance délinquante | |
Motion d'ordre et proposition d'un voeu à émettre pour des améliorations aux lois sur les successions et la faculté de tester, par J.-P. Chazal. Séance du 16 floréal an VIII | |
Opinion de Chazal contre un projet de loi tendant à recréer toutes les rentes féodales. Séance du 27 ventôse an VIII | |
Opinion de Chazal (député du Gard) sur la proposition faite au Conseil de déclarer la patrie en danger. Séance du 28 fructidor an VII | |
Opinion de J.-P. Chazal contre le premier projet de loi du Code civil, intitulé : De la publication, des effets et de l'application des lois en général. Séance du 18 frimaire an X | |
Opinion de J.-P. Chazal,... prononcée... le 18 vendémiaire an V, sur la composition des jurys, la question intentionnelle et celle établie par le jury d'accusation | |
Opinion de Jean-Pierre Chazal,... dans l'affaire du ci-devant roi... | |
Opinion prononcée au Conseil des Cinq-Cents, dans la séance du 16 pluviôse an IV, par Chazal,... sur la question de savoir à qui l'on attribuera les radiations définitives de la liste des émigrés | |
Projet de décret : pour établir le mode de recensement des grains dans l'étendue de la République, présenté a la Convention nationale, par le citoyen Chazaud, député du départment de la Charente | |
Rapport et projet de décret, au nom des Comités de salut public et de législation, par J.-P. Chazal,... (pour la radiation de Beaumarchais de la liste des émigrés.) | |
Rapport fait au nom du comité de salut public, par Chazal, le 21 ventôse, l'an IIIe de la république française une et indivisible, sur les prétendus rassemblements d'hommes armés dans les environs de Paris | |
Rapport fait par J.P. Chazal, député du Gard, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Poullain-Grandprey, Laujacq et Chazal, sur les effets de l'adoption & l'affaire particulière de la citoyenne Lepeletier, adoptée au mom du peuple français : séance du 22 frimaire an 6 |