Masson, Jean-Louis, 1947-....
Jean Louis Masson
Masson, Jean-Louis
Jean-Louis Masson personnalité politique française
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Works
Title | Sources |
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Application de l'élastoplasticité au calcul des enceintes à pression | |
Création d'une commission d'enquête chargée de recenser les perspectives de règlement des problèmes liés aux affaissements miniers dans les anciennes mines de fer de Lorraine | |
Création d'une commission d'enquête sur les atteintes aux libertés résultant de l'accord donné par l'Union européenne à la transmission aux Etats-Unis des données personnelles relatives aux passagers des lignes aériennes | |
Demain, l'acier français | |
département de la Moselle 200 ans d'histoire | |
Histoire administrative de la Lorraine des provinces aux départements et à la région | |
Homéopathie de a à z | |
L'industrie lorraine du fer : ou, Comment tuer la poule aux œufs d'or | |
Prévention des risques technologiques et naturels et réparation des dommages : projet de loi, première lecture | |
Projet de loi instituant l'élection des conseillers généraux au scrutin proportionnel de liste dans lecadre de l'arrondissement | |
Proposition de loi organique tendant à améliorer les règles de presentation des candidats à l'élection présidentielle | |
Proposition de loi relative à la circulation et au stationnement des nomades | |
Proposition de loi relative aux candidatures aux élections municipales dans les communes de moins de 3500 habitants | |
Proposition de loi remédiant à l'obligation pour les collectivités territoriales de garantir l'assurance chômage de leurs agents titulaires | |
Proposition de loi tendant à abroger les atteintes à l'expression démocratique du suffrage universel contenues dans la loi n° 2003-327 du 11 avril 2003 relative aux élections régionales et aux élections européennes | |
Proposition de loi tendant à ce que les services départementaux d'incendie et de secours soient financés à 100% par les départements | |
Proposition de loi tendant à compenser les distorsions de concurrence supportées par les buralistes dans les régions frontalières | |
Proposition de loi tendant à exonérer les parents d'enfants handicapés de la taxe sur les cartes grises | |
Proposition de loi tendant à faciliter la création de zones d'activités transfrontalières à statut spécial | |
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les dysfonctionnements du système de santé face à la canicule | |
Rapport d'information sur le marché européen dans la stratégie industrielle des constructeurs automobiles asiatiques | |
Régime applicable aux comptes de campagnes électorales : proposition de loi | |
Rendre déductible la TVA payée par les entreprises pour l'achat de véhicules électriques ou de moins de trois mètres : proposition de loi | |
Renforcement de l'interdiction d'attribuer la nationalité française aux auteurs de crimes ou délits : proposition de loi | |
Reporter les élections sénatoriales de septembre 2007à janvier 2008 : proposition de loi | |
Représentation spécifique des chômeurs aux conseils d'administration de l'A.N.P.E. et de l'U.N.E.D.I.C. : proposition de loi | |
Suppression de toute différence entre les hommes et les femmes dans le code des pensions civiles et militaires de retraite : proposition de loi |