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Masson, Jean-Louis, 1947-.... Sudoc [ABES], France National Library of France

Jean Louis Masson Wikidata

Jean-Louis Masson personnalité politique française ISNI

Masson, Jean-Louis Library of Congress/NACO

VIAF ID: 44302414 (Personal)

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Title Sources
Application de l'élastoplasticité au calcul des enceintes à pression Sudoc [ABES], France
Création d'une commission d'enquête chargée de recenser les perspectives de règlement des problèmes liés aux affaissements miniers dans les anciennes mines de fer de Lorraine Sudoc [ABES], France
Création d'une commission d'enquête sur les atteintes aux libertés résultant de l'accord donné par l'Union européenne à la transmission aux Etats-Unis des données personnelles relatives aux passagers des lignes aériennes Sudoc [ABES], France
Demain, l'acier français Library of Congress/NACO Sudoc [ABES], France National Library of France
département de la Moselle 200 ans d'histoire Sudoc [ABES], France National Library of France
Homéopathie de a à z xR Extended Relationships
L'industrie lorraine du fer, c1977: National Library of France Sudoc [ABES], France Library of Congress/NACO
Prévention des risques technologiques et naturels et réparation des dommages : projet de loi, première lecture Sudoc [ABES], France
Projet de loi instituant l'élection des conseillers généraux au scrutin proportionnel de liste dans lecadre de l'arrondissement Sudoc [ABES], France
Proposition de loi organique tendant à améliorer les règles de presentation des candidats à l'élection présidentielle Sudoc [ABES], France
Proposition de loi relative à la circulation et au stationnement des nomades Sudoc [ABES], France
Proposition de loi remédiant à l'obligation pour les collectivités territoriales de garantir l'assurance chômage de leurs agents titulaires Sudoc [ABES], France
Proposition de loi tendant à abroger les atteintes à l'expression démocratique du suffrage universel contenues dans la loi n° 2003-327 du 11 avril 2003 relative aux élections régionales et aux élections européennes Sudoc [ABES], France
Proposition de loi tendant à ce que les services départementaux d'incendie et de secours soient financés à 100% par les départements Sudoc [ABES], France
Proposition de loi tendant à compenser les distorsions de concurrence supportées par les buralistes dans les régions frontalières Sudoc [ABES], France
Proposition de loi tendant à exonérer les parents d'enfants handicapés de la taxe sur les cartes grises Sudoc [ABES], France
Proposition de loi tendant à faciliter la création de zones d'activités transfrontalières à statut spécial Sudoc [ABES], France
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les dysfonctionnements du système de santé face à la canicule Sudoc [ABES], France
Provinces, départements, régions l'organisation administrative de la France, d'hier à demain Sudoc [ABES], France Library of Congress/NACO National Library of France
Publication des mentions figurant dans les déclarations de candidatures aux élections législatives : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Rapport d'information sur le marché européen dans la stratégie industrielle des constructeurs automobiles asiatiques Sudoc [ABES], France National Library of France
Régime applicable aux comptes de campagnes électorales : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Rendre déductible la TVA payée par les entreprises pour l'achat de véhicules électriques ou de moins de trois mètres : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Renforcement de l'interdiction d'attribuer la nationalité française aux auteurs de crimes ou délits : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Reporter les élections sénatoriales de septembre 2007à janvier 2008 : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Représentation spécifique des chômeurs aux conseils d'administration de l'A.N.P.E. et de l'U.N.E.D.I.C. : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Suppression de toute différence entre les hommes et les femmes dans le code des pensions civiles et militaires de retraite : proposition de loi Sudoc [ABES], France

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