Laffineur, Marc, 1945-....
Marc Laffineur
Laffineur, Marc
VIAF ID: 42074641 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/42074641
Preferred Forms
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-
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Works
Title | Sources |
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20090929 | |
20100415 | |
Acte 2 de la décentralisation | |
Conférence de Cancún | |
L' Europe et la contrefaçon : halte au pillage ! | |
[Marc Laffineur] | |
Les négociations sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020, caisse de résonance des difficultés de l'Union européenne | |
OGM en Europe | |
organismes génétiquement modifiés en Europe | |
perspectives financières européennes 2007-2013 | |
Pour le développement économique et social de l'outre-mer | |
Pour un impôt économique local juste et moderne | |
Le projet de budget européen pour 2015, un test pour les nouvelles règles budgétaires | |
Proposition de loi visant à accorder le pouvoir aux maires d'interdire tout publicité extérieure et toute diffusion d'imprimés gratuits comportant des messages à caractère érotique et-ou pornographique... | |
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission Anciens combattants pour les exercices 2011 et 2012 | |
Rapport d'information sur la fonction publique d'État et la fonction publique locale outre-mer | |
Rapport d'information sur le livre vert sur les actions en dommages et intérêts pour infraction aux règles communautaires sur les ententes et les abus de position dominante, COM 2005 672 final-E3047 | |
Rapport d'information sur le projet de budget 2013 de l'Union européenne | |
Rapport d'information sur les négociations à l'Organisation mondiale du commerce | |
Rapport d'information sur les transferts de compétences de l'État aux collectivités territoriales et leur financement | |
La réforme du contrôle communautaire des concentrations | |
réparation des dommages causés par les pratiques anticoncurrentielles | |
Trente-deuxième Assemblée annuelle de l'Association interparlementaire France-Canada |