Vavasseur, Auguste 1823-1905
Vavasseur, Auguste-Angélique, 1823-1905
Vavasseur, A. (Auguste), 1823-1905
Vavasseur, Auguste
Vavasseur, A.
Vavasseur, A. 1823-1905
Auguste Vavasseur
VIAF ID: 41965314 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/41965314
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Works
Title | Sources |
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caisse des écoles à Paris | |
chapitre de l'histoire des associations. La Main-morte par A. Vavasseur... | |
Commentaire de la loi sur les loyers votée le 21 avril 1871 (promulguée le 9 mai) | |
Conclusions pour le sous-comptoir du commerce et de l'Industrie contre 1 ° M. Félix Ancel, 2 ° M. Jean-Baptiste Ancelle, 3 ° la faillite du sieur Ferté. | |
Conclusions pour MM. Bourgeon et consorts, appelants ; contre MM. Remquet et Cie, intimés | |
Contrôleur de l'enregistrement (Reproduction numérique) | |
Coup d'oeil sur les anciennes corporations d'arts et métiers, par A. Vavasseur... | |
Cour d'appel de Paris, 2e chambre... Note sommaire pour M. Féret... contre M. Gossiôme... | |
Cour impériale de Dijon, 1re Chambre... Audience du 18 juillet 1860. Mémoire pour Mme Vessilier et ses enfants contre M. Martial Vessilier. | |
Essai sur la réforme judiciaire par A. Vavasseur,... précédé d'une préface par M. Humbert,... | |
Étienne Marcel et Jean Caboche épisodes des XIVe et XVe siècles | |
Étude politique et juridique sur le Sénat, par A. Vavasseur... | |
Études historiques sur l'association | |
[Jus romanum de edendo] | |
De la Fusion entre des sociétés anonymes. Consultation par M. Vavasseur,... [Paris, 20 juillet 1874.] | |
De la nullité des sociétés anonymes et de quelques conséquences de la nullité | |
De l'Application de la loi sur les loyers. Appendice au Commentaire de la même loi, par A. Vavasseur,... | |
Législation comparée sur les Sociétés : Loi Belge du 18 Mai 1873 comparée à la Loi française du 24 Juillet 1867 | |
Liberté de l'enseignement (un argument juridique oublié). A. Vavasseur,... | |
L'organisation d'une juridiction arbitrale internationale | |
Louis XIV fondateur d'une compagnie par actions, 1888: | |
Mélanges politiques, économiques et juridiques. | |
Mémoire à consulter pour le Crédit foncier de France contre la ville de Roubaix. I. Faits. II. Consultation de M. Vavasseur et de M. Josseau. III. Annexes | |
Mémoire pour 1° Mme Julie-Valentine de Contades, duchesse de Chevreuse... et 2° M. Elzéa-Charles-Antoine de Pontevès, marquis de Sabran,... | |
Mémoire pour M. Louis Ulbach, à l'appui du pourvoi formé par lui contre le jugement du 3e conseil de guerre, séant à Versailles, qui l'a condamné à trois ans de prison et 6000 fr. d'amende | |
Mémoire présenté par la boucherie de Paris à la commission créée en 1850 pour examiner toutes les questions relatives à ce commerce... | |
Note pour L'Administration des contributions indirectes, contre MM. Faure & Lebaudy : Tribunal correctionnel de la Seine, Huitième Chambre | |
Note pour M. Faucheux, notaire à Toury (Eure-et-Loir), appelant,... contre le ministère public | |
Note pour M. Perroud comme notaire à Chartres, contre M Billault de Gérainville | |
Note pour M. Petit, intimé,... contre M. Dehaut, appelant | |
Note sommaire pour M. Stouvenot contre MM. Fontenay-Morel et Cie | |
Observations sur les articles 22 de la loi du 23 août 1871 et 7 de la loi du 21 juin 1875. [Signé : A. Vavasseur.] | |
Des Origines de la communauté de biens entre époux, par A. Vavasseur,... | |
paix honteuse ou Le droit des gens selon les prussiens | |
Un projet de loi sur les sociétés | |
Questions fiscales : (enregistrement, timbre, hypothèque, etc.). Doctrine, législation. Examen critique de la jurisprudence au point de vue de la pratique notariale | |
Réforme du régime hypothécaire | |
réforme urgente ! Liberté des sociétés par actions, par M. A. Vavasseur,... | |
Rev. soc. (Paris) | |
Revue des sociétés, Journal des sociétés | |
Société de sauvetage du département de la Nièvre. Les Sauveteurs, par A. Vavasseur | |
Des sociétés à responsabilité limitée : formulaire précédé d'une introduction avec commentaire (en notes) de la Loi du mai 1863, suivi d'un appendice | |
Sociétés, syndicats, associations devant la justice seize ans de jurisprudence civile et correctionnelle 1883-1899 | |
Tablettes des études | |
Traité des sociétés civiles et commerciales (avec formules) | |
Traité-formulaire du contrat de mariage suivant une méthode nouvelle plaçant la formule à côté de l'explication théorique | |
Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'Algérie... | |
Tribunal civil de Gannat... Note sommaire pour M. le Baron de Veauce contre M. Nony. |