Piet-Tardiveau, Jean-Pierre 1763-1848
Jean Piet-Tardiveau personnalité politique française
Piet-Tardiveau, Jean-Pierre
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Works
Title | Sources |
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Chambre des députés. Opinion de M. Piet,... sur le budget... Séance du 1er avril 1818 | |
Législation ancienne et nouvelle et jurisprudence tant judiciaire qu'administrative sur les domaines engagés... par MM. Piet et Rogron,... | |
Mémoire a consulter et consultation pour MM. Rioult de Bois-Rioult, Rioult du Breuil, Rioult de Villaunay, et pour M. Danfreville, et madame Rioult, son épouse, intimés; contre Paul-Crépin Pollin, tisserand à Lizieux, appelant d'un jugement contradictoire du tribunal civil de Paris, du 7 janvier 1812. Pétition d'hérédité | |
Mémoire pour les maîtres de poste et relais de France. [Signé : Me Piet, avocat.] | |
Opinion de Piet (de la Sarthe) dans l'affaire de la compagnie Dijon séance du 27 thermidor an V | |
Opinion improvisée par M. Piet, dans la séance du 29 novembre 1816, sur la pétition de la Dlle Robert | |
Précis pour la ville de Lille. | |
Rapport fait au nom de la Commission central, par M. Piet, député du département de la Sarthe, sur la proposition de M. Lachèze-Murel . Imprimé par ordre de la Chambre. Comité secret du 15 mars 1816. | |
Rapport fait au nom de la Commission centrale, chargée d'examiner le projet de loi présenté par le ministre de l'Intérieur, tendant à autoriser la ville du Mans à faire un emprunt de 160.000 fr. pour la construction d'une nouvelle halle, par M. Piet,... [Séance du 19 janvier 1821.] |