Pouillet, Eugène, 1835-1905
Pouillet, Eugène
Eugène Pouillet avocat français
Pouillet, Eug©·ne, 1835-1905
VIAF ID: 41831018 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/41831018
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Works
Title | Sources |
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Ann. propr. ind. litt. | |
Association littéraire et artistique internationale, son histoire, ses travaux, 1878-1889 | |
Avis [sur la valeur des brevets de M. Grawitz] | |
Les brevets, dessins, marques et la propriété littéraire ... 1918: | |
Captivité des Hébreux choeur à 4 voix d'hommes | |
Commentaire des lois du 9 juillet 1901, portant création de l'Office national des brevets d'invention et des marques ... | |
[Conclusions pour M. Grawitz, contre 1° M. Caron fils, 2° M. Martin fils, intimés, Me Boizel, plaidant, Me : Cour d'appel de Paris, Troisième Chambre : Présidence de M. Boucher-Cadart, O., Président, Ministère public, M. Van Cassel, Avocat général | |
Consultation | |
Cour d'appel de Paris. Note pour M. Bessemer contre le Creusot | |
dernier mot pour les frères Agnellet contre Munier [sic] | |
Dernière observation pour MM. Genevrier et consorts contre MM. Philippe et autres | |
Dictionnaire de la propriété industrielle artistique et littéraire; | |
Droit des pauvres sur les spectacles, théâtres, bals et concerts, etc., en France et à l'étranger, législation, doctrine et jurisprudence, par Fernand Worms,... Avec une préface de M. Eugène Pouillet,... | |
Épaillage chimique, Contre-expertise sur le brevet Delamotte & Faille (Frezon) | |
Épontillage chimique des tissus. Affaire Frezon. Rapport d'expertise dressé par MM. Alcan, de Luynes et Poinsot, experts, en exécution d'un arrêt de la Cour de Metz. [siégeant à Mézières] du 7 mars 1872 | |
Étude sur la propriété littéraire, décret du 1er germinal an XIII... 1re partie | |
Fête donnée à M. Cresson, le 9 novembre 1896, par le Barreau, pour le cinquantième anniversaire de son inscription au tableau de l'Ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris. [Discours de E. Pouillet, Cresson et Périvier.] | |
Fête offerte à M. Guérard par ses anciens élèves à l'occasion de son cinquantenaire Barbiste célébré à Sainte-Barbe-des-Champs, le 1er mai 1881. | |
Funérailles de Gay-Lussac le samedi 11 mai 1850 : Discours | |
Les hommes célèbres et les personnalités marquantes de Franche-Comté | |
Jugement Bessemer. Audience du 15 Décembre 1874 | |
Jugement dont est appel. M. Frezon contre la Compagnie des déchets | |
[Lettre d'Eugène Pouillet à Jules Massenet, [1903]] | |
Un Mot pour la Société française d'incandescence par le gaz (système Auer), contre Monniot, Deselle et autres : Tribunal correctionnel de la Seine, Onzième Chambre ; M. Levrier, Président ; M. Thomas, Substitut | |
mot pour M. Bazin contre M. Ouarnier [auquel il reproche d'avoir contrefait son brevet | |
mot pour MM. Boigues-Rambourg et Cie contre les forges de Terre-Noire | |
Note non signée relative au texte de la Réponse à la note de M. S. Jordan.] | |
Note pour la Société Japy frères, contre M. Henry Japy : Cour d'appel de Besançon, Première Chambre | |
Note pour M. Dufour, intimé, contre M. Duterne, appelant | |
Note sur l'incident relatif à la déchéance, en réponse aux conclusions additionnelles prises par Louvet, par Hayem, intimé, contre Louvet, appelant | |
Oehler contre "La Fuchsine" | |
Projet de contrat d'édition rapport de M. Eug. Pouillet | |
Rapport sur la caution "judicatum solvi" | |
Rapport sur la protection des oeuvres de la photographie | |
Rapport sur le droit de traduction | |
Réponse à la note de M. S. Jordan du 28 Décembre 1875 concernant le brevet Bessemer du 13 décembre 1861 | |
Réponse au mémoire intitulé : un dernier mot pour Frezon Contre la Société des déchets, par J. Raulin | |
Réponse aux conclusions de M. l'avocat général. | |
Réponse de MM. Duclaux, Lechartier et Raulin au second rapport d'expertise de MM. Alcan et de Luynes | |
Réponse pour Voisin contre Hayem | |
Sentence du 23 juillet 1870 entre les soussignés : Th. Coupier, fabriquant de produits chimiques à Poissy ; et Ch. Collin, négociant, 15 rue Quincampoix, à Paris, a été convenu ce qui suit : en désaccord sur les questions suivantes, les parties ont décidé d'un commun accord de les soumettre à MM. Balard et Pouillet, et de tenir leur avis comme décision non susceptible d'appel ni recours en cassation | |
[suivi de la convention du 5 juillet 1872 où MM. Collin et Coupier acquiescent à la sentence déposée le 10 février 1872 par MM. Balard et Pouillet, arbitres choisis par eux, sentence établissant entre eux une société en nom collectif ayant pour but l'exploitation d'une usine sise à Poissy et de brevets pris au nom de M. Coupier | |
Sylphe. Poésie de L. Pouillet | |
Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres | |
Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon | |
Trattato teorico-pratico dei brevetti d'invenzione e della contraffazione | |
Tribunal correctionnel de la Valenciennes. Conclusions pour M. Bessemer | |
Union d'assistance par le travail du VIe arrondissement.... Conférence faite par M. Eug. Pouillet,... à la matinée littéraire et musicale donnée le 20 novembre 1899... |