Basterrêche, Jean-Pierre 1762-1827
Jean-Pierre Basterrêche
Basterrèche, Jean Pierre
VIAF ID: 41373230 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Affaire maritime importante, pour les citoyens Olivier & consorts, négocians au Hâvre, [1796?]: | |
Chambre des Députés... Opinion de M. Basterrêche,... sur le budget du Ministère de la Marine... Séance du 30 juillet 1822 | |
Choix de discours prononcés par M. Basterrêche, durant les sessions de 1820-1826 . Avec une notice sur sa vie par le lieutenant-général Maximilien Lamarque | |
Notes rapides présentées au Conseil des Anciens, sur la résolution prise par le Conseil des Cinq-Cents, le 17 ventôse (an V), dans l'affaire des citoyens Basterrêche, de Bayonne, et Olivier et consorts, du Havre | |
Opinion de M. Basterrêche,... sur le rapport de M. Chevalier-Lemore, relativement aux pétitions concernant le maintien de la loi des élections | |
Opinion de M. Basterrêche,... sur les amendemens qu'il a proposés au projet de loi concernant les douanes... Séance du 26 avril 1820 | |
Question importante sur le commerce (la franchise de Bayonne et du pays de Labourt, par Basterrêche, député du commerce et de la commune de Bayonne) | |
Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. Basterrêche,... sur le projet de loi relatif à l'exécution d'un engagement conclu entre la France et la Régence d'Alger... Séance du 8 juillet 1820 |