Aguesseau, Henri-Cardin-Jean-Baptiste 1752-1826 marquis d'
Henri-Cardin-Jean-Baptiste d'Aguesseau homme politique français (1752-1826)
Aguesseau, Henri Cardin Jean Baptiste d' 1752-1826
VIAF ID: 39518809 ( Personal )
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- 551 _ _ ‡a Paris ‡4 orts ‡4 https://d-nb.info/standards/elementset/gnd#placeOfDeath
Works
Title | Sources |
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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du 12 décembre. Opinion de M. le comte d'Aguesseau sur la loi portant établissement de cours prévôtales | |
Deo adjuvante, theses philosophicae propugnabuntur ab Henrico Cardino Joanne Baptista d'Aguesseau de Fresnes,... die Dominica octava mensis julii, anno Domini 1770... Arbiter erit Adrianus Nicolaus Rolland,... | |
Discours prononcés dans l'Académie françoise le... XIII mars MDCCLXXXVIII à la réception de M. d'Aguesseau. [Par d'Aguesseau et Beauzée.] | |
Mémoire pour le sieur Mignen du Planier, prêtre du diocèse de Poitiers,... appelant,... contre messire Martial-Louis de Beaupoil de Saint-Aulaire, évêque de Poitiers,... intimé, et M. le procureur général, aussi intimé | |
Mémoire pour les communautés comprises dans le département circonscrit par le comité de Constitution, pour la province de Brie. Contre celles de ces communautés que l'on voudrait distraire de ce département ; et contre celles qui, n'en faisant point partie, veulent y être jointes. | |
Mémoire pour les syndic & adjoint de la communauté des maîtres boulangers de la ville de Rochefort, défendeurs : contre les maire & echevins de ladite ville, demandeurs en homologation d'un nouveau tarif pour la taxe du pain ... | |
Notices biographiques... | |
Opinion de M. le Cte d'Aguesseau sur la résolution relative au clergé | |
Opinion de M. le Mis d'Aguesseau sur la proposition faite à la Chambre par M. le duc de Lévis et tendante à l'entière abolition du droit d'aubaine et de détraction | |
Proposition faite par M. le Cte d' Aguesseau dans la séance du 11 février 1817, après la communication faite par ordre du roi | |
Rapport fait à la Chambre par M. le comte d'Aguesseau au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à divers échanges de biens domaniaux... |