Chabot, Georges-Antoine, 1758-1819
Chabot, Georges-Antoine
Georges Antoine Chabot
Chabot de l'Allier, Georges-Antoine, 1758-1819
Chabot, George Antoine de l'Allier, 1758-1819
Allier, Georges Antoine Chabot, de l', 1758-1819
VIAF ID: 39486497 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/39486497
Preferred Forms
-
- 200 _ | ‡a Chabot ‡b Georges-Antoine ‡f 1758-1819
-
-
-
- 100 1 _ ‡a Chabot, Georges Antoine
- 100 1 _ ‡a Chabot, Georges Antoine ‡d 1758-1819
-
- 100 1 0 ‡a Chabot, Georges Antoine, ‡d 1758-1819
- 100 1 _ ‡a Chabot, Georges-Antoine
-
-
-
- 100 1 _ ‡a Chabot, Georges-Antoine, ‡d 1758-1819
- 100 0 _ ‡a Georges Antoine Chabot
4xx's: Alternate Name Forms (42)
Works
Title | Sources |
---|---|
Code civil] [projets de lois] | |
Commentaire sur la loi des successions : formant le titre premier du livre troisième du code civil | |
Corps législatif, Conseil des Anciens. Opinion de Chabot, ... sur la résolution relative au vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII. | |
Discours prononcé à l'ouverture du concours pour une chaire de droit romain vacante dans la Faculté de droit de Paris, par M. Chabot, de l'Allier,... | |
Indication des changemens faits au Code civil dans la nouvelle rédaction décrétée par le Corps Législatif, le 3 septembre 1807 | |
Indicazione delle variazioni fatte nel Codice civile, nella nuova compilazione ... 3 settembre 1807, sotto il titolo di Codice Napoleone ... | |
I. Melouzay, professeur au lycée Condorcet et à l'École normale supérieure d'institutrices de Fontenay-aux-Roses (25 décembre 1841-30 juin 1908) | |
Motion d'ordre faite par Chabot,... sur les journaux et les pamphlets, et sur la nécessité urgente d'une loi répressive des délits de la presse. Séance du 16 fructidor an VII | |
Opinion de Chabot (de l'Allier), sur cette question : Le Tribunat a-t-il le droit de déférer au Sénat, pour cause d'inconstitutionnalité, les nominations des juges de paix ? Séance du 16 ventôse an X | |
Opinion de Chabot, député de l'Allier, sur la résolution du 2 fructidor an 7, relative à l'emprunt de 100 millions : séance du 6 fructidor an 7 | |
Opinion de Chabot,... sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 3 pluviôse an IX | |
Opinion de Chabot,... sur un projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèque en faveur des créanciers d'individus inscrits sur la liste des émigrés et rayés depuis le 11 brumaire an VI ou qui le seront par la suite. Séance du 15 ventôse an IX | |
Questions transitoires sur le Code Napoléon : relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation | |
Rapport fait par Chabot (de l'Allier), au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant l'affectation aux besoins des hospices civils, de rentes et domaines appartenant à la République séance du premier ventose an IX | |
Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle établie par le Code civil, par Chabot (de l'Allier)... | |
Tribunat | |
Tribunat. Discours prononcé par Chabot, (de l'Allier), après la lecture du sénatus-consulte organique du 28 floréal an 12. Séance extraordinaire du 29 floréal an 12. | |
Tribunat. Discours prononcé par Chabot,... orateur de la députation chargée de présenter au Gouvernement les votes individuels des membres du Tribunat sur la question proposée au peuple français. 24 floréal an X | |
Tribunat. Réponse faite par Chabot,... à un passage de l'opinion du cit. Carnot sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XII | |
Université impériale. Rapport au conseil de l'Université impériale, par M. le conseiller Chabot, de l'Allier, au nom de la section du perfectionnement des études, sur le "Tableau des révolutions de l'Europe" par M. Koch. (1813.) |