Dumolard, Joseph-Vincent, 1766-1819
Joseph Vincent Dumolard
Dumolard, Joseph Vincent
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Works
Title | Sources |
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Avantages de la nouvelle division du royaume, ou Réponse aux observations de la commission intermédiaire des états du Dauphiné ; par M. Dumolard,... | |
Chambre des députés. Opinion de M. Dumolard sur le projet de loi relatif à la réduction du nombre des membres de la Cour de cassation... Séance du 22 décembre 1814 | |
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents | |
Développements de la proposition tendante à modifier la loi du 16 septembre 1807... | |
Discours | |
Discours de Dumolard fait à la suite de la lecture du message du Directoire exécutif relatif aux victoires remportées sur le Rhin, ainsi qu'à la signature des préliminaires de la paix. Séance du 6 floréal an V | |
Discours de Dumolard, président du Conseil des Cinq-Cents, sur la fête du 9 thermidor an V | |
Discours de M. Dumolard, relativement au décès de M. Portalis. Séance du jeudi 27 août 1807 | |
Discours prononcé par M. Dumolard avocat à Grenoble le 12 avril 1790 dans la séance publique de la Société des amis de la constitution | |
Discours prononcé par M. Dumolard, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Drapier, de son "Mémoire sur la suppression des jachères". Séance du 23 décembre 1809 | |
Discours prononcé par M. Dumolard, sous-préfet de Cambrai, après la distribution solennelle des prix aux élèves de l'école secondaire communale de cette ville, le 14 fructidor an XII | |
Éloge de Fénelon. (Par M. Dumolard.) | |
Extrait de la séance extraordinaire du conseil d'administration des secours publics de la ville de Cambrai. Du 27 thermidor an 12 | |
Motion d'ordre de Dumolard sur nos rapports actuels avec l'Italie. Séance du 5 messidor an V | |
Opinion de Dumolard dans la séance du 19 nivôse [an IV, sur le décret du 12 floréal relatif aux parents des émigrés] | |
Opinion de Dumolard sur la modification proposée des articles 2 et 3 de la seconde question du titre II de la deuxième partie du Code pénal. Séance du 18 germinal an V | |
Opinion de Dumolard sur l'effet rétroactif donné aux lois rendues en faveur des enfants naturels... Séance du 24 prairial | |
Opinion de Dumolard sur les déportés de Saint-Domingue traduits par le Directoire devant une commission militaire. Séance du 24 germinal an V | |
Opinion de J.-V. Dumolard,... sur les dénonciations présentées contre le général Lafayette | |
Opinion du représentant du peuple Dumolard, prononcée dans la séance du 22 brumaire, l'an IV, et imprimée par ordre du Conseil | |
Pièces justificatives servant de suite au Rapport du représentant du peuple Dumolard sur les prévenus d'assassinats et massacres commis à Lyon et dans les départements de Rhône-et-Loire | |
Qui peut mieux que moi dire la vérité, ou Explication des scélératesses des grands criminels du jour, [1799] | |
Rapport fait, au nom de la commission de la classification et révision des lois, par Dumolard ; le 21 de frimaire, l'an IV de la république | |
Rapport fait par Dumolard sur le tirage au sort opéré dans le tribunal de cassation le 30 floréal. Séance du 14 prairial an V | |
Rapport fait par Dumolard sur une dénonciation en forfaiture contre le citoyen Monnier, juge de paix à Toulon. Séance du 13 frimaire an V | |
Rapport fait par M. Dumolard au nom de la commission centrale chargée de l'examen de la proposition de M. Dupont, relative à la prestation de serment... Comité général du 15 novembre 1814 | |
Rapport par Dumolard sur les articles XII et XIII de la loi du 15 frimaire an IV. Séance du 26 fructidor an IV | |
Réfutation des principes contenus dans les dernières protestations de plusieurs membres du clergé, par J.-V. Dumolard,... |